de traitement des non conformités ; Plan de continuité des activités en cas de crise interne ou externe" qualité et ses processus 5 1 1 Leadership et engagement 6 1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités 5 1 1 Leadership et engagement 5 4 2 Planification du système de management de la qualité 8 5 3 Actions préventives
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*XLGH GĜMSSOLŃMPLRQ GX 5pIpUHntiel QUALIPSAD ė 2020 page 1 GUIDE Dğ#PPLICATION
REFERENTIEL
QUALITE DES ACTIVITES MNS
PRESTATAIRES DE SANTE A
DOMICILE
*XLGH GĜMSSOLŃMPLRQ GX 5pIpUHntiel QUALIPSAD ė 2020 page 2SOMMAIRE
INTRODUCTION p.3
TERMES, DEFINITIONS ET ABREVIATIONS p.5
REFERENTIEL p.7
AXE 1 ė PILOTAGE DU SYSTEME p.7
AXE 2 ė RECEPTION DE LA DEMANDE DE PRESTATION p.18AXE 3 ė PRISE EN CHARGE DU PATIENT p.21
AXE 4 ė FACTURATION DES PRESTATIONS p.33
AXE 5 ė RELATIONS AVEC LES PARTENAIRES p.37
AXE 6 ė GESTION DES RESSOURCES p.41
AXE 7 ė MESURE ET AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE p.55 AXE 8 ė ENGAGEMENTS RELATIFS AUX DISPOSITIFS MEDICAUX p.62ANNEXE J
Annexe 1 J 4oHoTGPNGU ToINGOGPVCOTGU GV PQTOCVOXGU p.73 *XLGH GĜMSSOLŃMPLRQ GX 5pIpUHntiel QUALIPSAD ė 2020 page 3INTRODUCTION
La chronicisation des maladies, le ǀieillissement de la population d'une part, et la tendance ă
notre système de santé doit répondre.Grâce aux progrès de la mĠdecine, l'espĠrance de ǀie augmente mais de plus en plus de nos
concitoyens vont devoir apprendre à vivre avec les conséquences de leur maladie mais aussi avec leur
WraiWemenW. NW ceH à leur TomicileH TanV leur caTre Te vie.Nous sommes convaincuV que la VociéWé ToiW permeWWre à ceV perVonneV Te vivre le pluV "normalemenW
afin de leur garantir une vie avec eW non malgré leur malaTie. mission des PSAD.Pour autant, notre métier est encore jeune et être reconnu comme acteur à part entière de la chaine
de soins impose un niǀeau d'edžigences en termes de qualiWéH Te profeVVionnaliVme eW Te TéonWologie
qui VoiW WanW à la UauWeur TeV enjeux Te VanWé publique que TeV aWWenWeV TeV paWienWV eW TeV
preVcripWeurV. répondant à ces exigences.En constante Ġǀolution, l'actiǀitĠ de prestataires de santĠ ă domicile s'adapte ă l'enǀironnement et
IniWialemenW porWé par la ŃNMNPSAMH QUALIPSAM eVW une cerWificaWion profeVVionnelle " univerVelle »H
ouverWe à WouWe VWrucWure TéVireuVe Te valoriVer Von engagemenW inTiviTuel en faveur Te la qualiWé.
L'UNPDM H et l'UPSADI convaincueV de l'intĠrġt d'une telle dĠmarche, se sont naWurellemenW aVVociéeV
eW parWicipenW dĠsormais actiǀement ă l'Ġǀolution du rĠfĠrentiel.AVViVWance reVpiraWoireH perfuVionH nuWriWionH inVulinoWUérapieH mainWien à TomicileH VWomieV eW WroubleV
de développer et de promouvoir une démarche qualité adaptée au secteur. Dans ce contexte, se
de la profession en faveur de la qualité, nous parait, plus que jamais, nécessaire. Charles Henri TeV VilleWWeV Ńabrice Camaioni MiTier MaoulaV PréViTenW ŃNMNPSAM PréViTenW UNPMÓ PréViTenW UPSAMI *XLGH GĜMSSOLŃMPLRQ GX 5pIpUHntiel QUALIPSAD ė 2020 page 4LES OBJECTIFS MU RNŃNRNNTINL QUALIPSAM
%GTVOHOGT NGU 2TGUVCVCOTGU ŃG 5CPVo i FQOONONG SPO VGPŃGPV XGTU NğGRNGNNGPNG ŃG NC 2TOUGGP%JCTIGi&QOKEKNG J
([LJHU OĜHQJMJHPHQP pPOLTXH9MORULVHU OH PpPLHU GH 36$G
*MUMQPLU OM TXMOLPp HP OM SHUIRUPMQŃH PpGLŃR-pŃRQRPLTXH GH nos prestations vis-j-YLV GHV SMPLHQPV HP GHV MXPRULPpV GH PXPHOOHB
RHQIRUŃHU OM ŃXOPXUH GĜMPpOLRUMPLRQ ŃRQPLQXHLES OBJECTIFS DU )7+FG Fğ#22.+%#6+10
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