atteste sur l'honneur que je ne possède pas de biens immeubles à usage d' habitation principale, secondaire ou affecté à la location dans le ressort du
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Déclaration sur lhonneur
titulaire de la carte d'identité nationale n° Déclare sur l'honneur que je suis libre de tout engagement professionnel vis-à-vis de l'administration
[PDF] Déclaration sur lhonneur Pièces à joindre
copie du reçu de loyer ou de l'engagement légalisé du propriétaire ou de l' occupant Demande d'attestation de non imposition à la taxe d'habitation (TH) et à la
[PDF] Déclaration sur lhonneur Acquisition dun logement social
atteste sur l'honneur que je ne possède pas de biens immeubles à usage d' habitation principale, secondaire ou affecté à la location dans le ressort du
[PDF] DECLARATION SUR LHONNEUR DE COMMUNAUTÉ - TLScontact
25 nov 2015 · attestons sur l'honneur , que la communauté vie affective et matérielle est continue depuis notre mariage et subsiste entre nous à ce jour
[PDF] Déclaration sur lhonneur Pièces à joindre - Direction Générale des
demande une attestation de non assujettissement à l'impôt sur le revenu au titre des revenus fonciers, la taxe d'habitation et la taxe de services communaux
[PDF] Déclaration de non emploi sur lhonneur
Déclare sur l'honneur que je suis actuellement en situation de chômage et par conséquent je n'exerce aucune activité professionnelle, ni tout autre activité
[PDF] Attestation de déplacement traduction arabe - MJC Mérignac Centre
L'ATTESTATION DE DÉPLACEMENT DÉROGATOIRE وﺳﯾﻠﺔ ﻏﯾرﻣﻌﺗﻣدة رﺳﻣﯾﺎً ﻟﻣﺳﺎﻋدة اﻟﻣﺗﺣدﺛﯾن ﺑﺎﻟﻠﻐﺔ اﻟﻌرﺑﯾﺔ ﻟﺗﻌﺑﺋﺔ اﻟﺑﯾﺎﻧﺎت اﻟﻣطﻠوﺑﮫ (ﻻ ﯾﺟوز اﺳﺗﺧداﻣﮭﺎ ﻓﻲ ﺣﺎﻟﮫ اﻟﺗﻧﻘل ﻓﻘط ﻟﻠﻣﺳﺎﻋدة ﻓﻲ ﻓﮭم وﺗﻌﺑﺋﮫ
[PDF] Linscription à létat civil des enfants étrangers au Maroc - PNPM
B- Déclaration auprès des autorités consulaires du pays d'origine 13 CONSEILS A SUIVRE EN COMMENT RÉDIGER UN DOCUMENT EN ARABE, LE LÉGALISER une attestation sur l'honneur déclarant son statut de femme célibataire
[PDF] La traduction vers larabe des textes relatifs aux droits - Thèses
arabe, la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme dans l'Islam (1981), élaborée l'abus de pouvoir (article 6), la protection de l'honneur ( ضَِْﻌٿﺡ) et de la
[PDF] ATTESTATION SUR LHONNEUR de NON mariage ou de NON
Page 1 ATTESTATION SUR L'HONNEUR de NON mariage ou de NON remariage Je soussigné(e) (nom et prénoms) :
[PDF] modele de lettre d'engagement
[PDF] madame sourdis personnages
[PDF] madame sourdis texte intégral
[PDF] madame sourdis fiche de lecture
[PDF] madame sourdis et autres nouvelles
[PDF] madame sourdis zola analyse
[PDF] madame sourdis analyse
[PDF] la familia de quique
[PDF] la familia thuault wikipedia
[PDF] carte mentale la familia
[PDF] exemple de lettre ouverte bac francais
[PDF] comment envoyer une lettre ouverte aux journaux
[PDF] répartition matières mi-temps cm1
[PDF] interview portrait original
Déclaration sur l'honneur
Acquisition d'un logement social
Je soussigné(e)
Nom et prénom : ..................................................................................................................................................
Adresse : ..............................................................................................................................................................
CNI, carte de séjour n° : /__/__/__/__/__/__/__/__/Tél. : .......................................... Fax : .................................... E-mail : ...............................................................
atteste sur l'honneur que je ne possède pas de biens immeubles à usage d'habitation principale,
secondaire ou affecté à la location dans le ressort du Royaume du Maroc.atteste sur l'honneur que je ne possède, dans le ressort du royaume du Maroc, que les biens
immeubles et les droits réels immobiliers, désignés ci-dessous :