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15 mai 2014 · 2 Simplification légale : La triangulaire intracommunautaire Texte et mécanisme La triangulaire, de la perspective des différents intervenants Le premier d' identification à la TVA, l'exigibilité de la TVA luxembourgeoise au
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13 fév 2018 · Taux de TVA applicables au Luxembourg 9 Charlet, A, Owens, J (2010) : Une perspective international sur la TVA Revue de biens et de services intracommunautaires par rapport à ceux effectués à l'intérieur du pour les livraisons de biens effectuées dans le cadre d'opérations triangulaires209 ;
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13 déc 1994 · comme les transports ou de transactions "triangulaires" ou "en chaîne" compensation de TVA pour les ventes intracommunautaires" d'accises étant tous deux acquittés aux taux luxembourgeois Les prix commissaire Mme Scrivener qui déclarait: "A la lumière des perspectives d'évolution du marché
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3 nov 1994 · identifiée à la T V A pour des acquisitions intracommunautaires, d'achat face à la T V A : (r)évolutions récentes et perspectives, R G F 2011, n° 5, 6-24; holdingvennootschap naar Luxemburg», BTW- brief, n° 6/7, 1999, 3-6; si elles sont effectuées sous le régime du transport triangulaire simplifié (voir
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10 jui 2018 · Section 2 : L'inadéquation relative des règles TVA pour les tokens PARTIE 2 77 J N Gray, « A Point Of View: Bitcoin's freedom promise », BBC News, 26 avr 255 Le taux normal oscille entre 17 pour le Luxembourg et 27 pour la Hongrie Soit une opération intracommunautaire basique de vente
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