[PDF] [PDF] 2020-09-16 RAA spécial Préfecture de la Seine Saint Denis du 16

16 sept 2020 · la commission interdépartementale de réforme de la petite couronne gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France, portant 



Previous PDF Next PDF





[PDF] LA COMMISSION DE REFORME INTERDEPARTEMENTALE

INTERDEPARTEMENTALE DE LA PETITE COURONNE D'ILE DE FRANCE La Commission de réforme interdépartementale (CRI) est une instance 



[PDF] N° 201951 ( PDF , 112 ko ) - CIG Petite Couronne

DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE CONSEIL D' Objet : Adoption de la tarification 2020 des dossiers soumis à la commission de réforme interdépartementale (CRI) par le CNFPT DELIBERATION DU CONSEIL  



[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2019-275

12 août 2019 · Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement réception par le Directeur général de l'Agence régionale de santé d'ile-de-France l'arrêté ministériel du 4 août 2004 relatif aux commissions de réforme des de la petite couronne parisienne, dont le siège est situé à Pantin



[PDF] LA COMMISSION DE REFORME - UNSA-Territoriaux

2 arr min du 4 août 2004), sauf dans la région Ile-de-France Les commissions interdépartementales de la petite couronne et de la grande couronne 



[PDF] 2020-09-16 RAA spécial Préfecture de la Seine Saint Denis du 16

16 sept 2020 · la commission interdépartementale de réforme de la petite couronne gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France, portant 



[PDF] Étude sur lactivité des comités médicaux et commissions de réforme

Centre Interdépartemental de Gestion CM Commission de Réforme et le Comité Médical Supérieur Le Comité Médical est A titre d'exemple, le CIG Petite Couronne (Ile-de-France) a pris la charge du secrétariat de la CR pour les trois 



[PDF] Préventica LILLE 2010 CIG Petite Couronne

DOCUMENT UNIQUE Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne Ile de France ○Le Service de la Commission de réforme, composé de



[PDF] Evaluation du dispositif des instances médicales de la fonction

Les commissions de réforme sont des instances consultatives médicales et Le centre interdépartemental de gestion (CIG) de Versailles et celui de la petite 20 Le CIG de petite couronne y consacre 26,5 ETP tandis que les CDG du Nord et plus importants en termes de volumétrie (Nord, départements d'Ile-de-France, 

[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE EN FORMATION D'AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE

[PDF] En cas d invalidité. Les prestations pour invalidité du Régime de rentes du Québec

[PDF] L ISO 9001 à nouveau en chantier!

[PDF] NOTICE D INFORMATION

[PDF] ACADEMIE DE CRETEIL ---- ETABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT PRIVES NOVEMBRE 2012

[PDF] L'ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE

[PDF] www .minefi.gou v.fr

[PDF] Nomenclature d exécution 2013. Programme 741. «Pensions civiles et militaires de retraite et allocations temporaires d invalidité»

[PDF] CONCOURS AUXILIAIRE DE PUERICULTURE TERRITORIAL

[PDF] Atelier : Le budget de fonctionnement des CE : anticiper les réformes

[PDF] SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTEME NATIONAL D INFORMATION SANITAIRE ET SOCIALE (SNISS) Dr. DIABATE

[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION CONCOURS D ENTREE 2012

[PDF] Fonction Publique Territoriale

[PDF] epages Dossier de presse e-commerce. now plug & play. epages.com

[PDF] 1 La fonction comptable dans l entreprise