Une fédération sportive est donc une union d'associations sportives régie par la loi de 1901 pratiquant le même sport ou plusieurs, ou véhiculant une même idée,
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] FEDERATION ROYALE MAROCAINE DE FOOTBALL CODE - FRMF
4- Les membres de la Commission Electorale doivent officiellement déclarer leur candidature à un des postes électifs du Comité Directeur de la FRMF, de
[PDF] Règlement intéRieuR - CGEM
La déclaration de candidature doit comporter un engagement de confidentialité relatif aux informations que les candidats peuvent recevoir de la CGEM b
[PDF] TITRE IV LE COMITÉ DIRECTEUR ET LE PRÉSIDENT DE - FFBB
Article 12 - Composition et attributions La Fédération est administrée par un Comité Directeur de 36 membres Il comprend nécessaire- ment : - un nombre de
[PDF] Appel à candidature - Fédération Française de Cyclisme
En vertu des dispositions statutaires fédérales (article 32), la Commission de surveillance des opérations électorales est chargée de valider les candidatures à
[PDF] Rapport et propositions pour une réforme des statuts - Vie publique
Une fédération sportive est donc une union d'associations sportives régie par la loi de 1901 pratiquant le même sport ou plusieurs, ou véhiculant une même idée,
[PDF] Mémorandum - FFR
22 juil 2020 · o Le scellement du système de vote, de la ou des listes de candidats et de la liste des électeurs avant le début du scrutin ; o Le scellement des
[PDF] STATUTS RÈGLEMENT INTÉRIEUR - FFR
Les votes de l'Assemblée Générale portant sur des personnes ont lieu au scrutin secret TITRE 3 SECTION 1 - LE COMITE DIRECTEUR Article 13 - La
[PDF] Règlement de la Gouvernance de la FIFA 2016 - FIFAcom
En vertu des dispositions des Statuts de la FIFA, tous les membres du Conseil (y compris le Président), des commissions permanentes, des commissions
[PDF] Guide n°1 Elections CoDir Ligues et Comités départementaux - FFT
En application de l'article 34 des statuts de la Fédération Française de Tennis ( FFT), la commission fédérale de surveillance des opérations électorales
[PDF] Elections délégués - Fédération Française de Tennis - FFT
- Vérifier que les voix par club seront bien identifiées dans le matériel de vote, boîtiers ou autres, - S'assurer que les électeurs pourront vérifier le nombre de voix
[PDF] Election à la Présidence de l`Université d`Avignon Profession de foi
[PDF] election asa - Force ouvrière défense GSL Brest Lorient - Anciens Et Réunions
[PDF] Election au Conseil de Prud`hommes de Saint - De L'Automobile Et Des Véhicules
[PDF] Eléction bureau de la SCCA - Hippodrome de la Côte d`Azur - Anciens Et Réunions
[PDF] Election cantonale partielle de Fameck des 18 et 25 mai 2008
[PDF] Election CCMI académie de Créteil 27 novembre au 4 décembre
[PDF] Election CHSCT 22:07
[PDF] Élection de juges à la Cour européenne des droits de l`homme
[PDF] election de la marque de l`annee it partners 2016
[PDF] ÉLECTION DE MISS FRANCEORGANES 2012
[PDF] Election des membres de la Chambre de Commerce et d`Industrie - Inondation
[PDF] Election des représentants des maîtres des établissements d - Anciens Et Réunions
[PDF] Election des représentants du personnel du corps des
[PDF] Election des vice-présidents d`Argentan Intercom