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Syndicat National
des Établissements et Résidences Privés pour Personnes ÂgéesFlorence ARNAIZ-MAUME
DOMINIQUE MARTIN
GUIDE DE BONNES PRATIQUES
EDITOPrévention des risques professionnels SYNERPA
/ CNAMTSPrévention des risques professionnels SyNERPA
/ CNAMTSGUIDE DE BONNES PRATIQUES
sommaire 5 I I I I I I I IGUIDE DE BONNES PRATIQUES
" Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales (...) »Prévention des risques professionnels SYNERPA
/ CNAMTS prEAMBULEMODE D'EMPLOI
Ce guide permettra à
l'utilisateur d'apprécier, pour chaque " bonne pratique», la pratique réelle et actuelle de l'établissement et cocher si elle est acquise ou non.Pour cela, il pourra s'aider
du critère de choix disposé en regard de la bonne pratique concernée. Le guide est constitué d'un ensemble de bonnes pratiques classé es en6 thèmes de prévention (qui correspondent à des risques ou ensembles de
risques). Il s'agit des principaux risques professionnels identiés au sein des EHPAD, à savoir : le risque lié aux manutentions le risque de chutes et de glissades les risques psychosociaux le risque infectieux le risque chimique le risque lié à l'entreprise et aux interventions extérieures Ces 6 thèmes ont été disposés dans un ordre permettant une prise en main progressive de l'outil. Toutefois, pour devenir un outil de progrès, ce guide devra faire l'objet d'un certain nombre de précautions dans sa communication et son utilisation. Au préalable, le directeur d'établissement pourra informer ses équipes, les instances représentatives du personnel et les acteurs extérieurs partici pants (médecin du travail, CARSAT...) en communiquant les objectifs et les modalités de la démarche. Ensuite, il pourra constituer un groupe de travail chargé d'effectuer un premier diagnostic à l'aide de l'outil : par exemple, une personn e de chaque service et un membre du CHSCT s'il existe (ou à défaut, les délégués du personnel). Le guide de bonnes pratiques pourra être communi qué à l'avance, avant la 1ère
réunion, an que chaque participant ait pu découvrir l'outil et s'y préparer. Le diagnostic est effectué à l'aide du recueil de bonnes pratiques détachable au centre de ce docu ment. Dans un premier temps, Il doit être examiné en réunion par le groupe constitué, puis sur le terrain an de vérier la présence des documents évoqués ou d'enquêter sur les pratiques réelles auprès du personnel concerné.Une fois complété, ce 1
er diagnostic doit servir de baseà l'élaboration d'un 1
er plan d'actions d'amélioration de la prévention : les bonnes pratiques ainsi identi ées pourront alors permettre de dénir les actions et objectifs à atteindre. Une liste d'adresses utiles permet de trouver des informations complémentaires et des conseils pour aller encore plus loin dans la démarche de prévention des risques professionnels.Prévention des risques professionnels SYNERPA
/ CNAMTS 7En effet, l'indice de fréquence
1 des accidents du travail en EHPAD est, près de deux fois, supérieur à la moyenne nationale, toutes activité s confondues.Une étude française de 2007, portant sur 70
% des EHPAD et ULSD du secteur privé, montre un taux de fréquence de 47,1 et un taux de gravité de 2,7. Dans le secteur du BTP, traditionnellement considéré comme un secteur à haut niveau de sinistralité, la CNAMTS a retenu un taux de fréquence 2 de48.10 et un taux de gravité
3 de 2.80, selon les statistiques de l'année 2009. les lombalgies et les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) sont la 1ère
cause d'arrêt de travail et d'inaptitude. les chutes de plain-pied et de hauteur constituent la 2ème
cause des accidents de travail. il y a peu d'AT-MP reconnus dûs au risque biologique ou infectieux. la profession est exposée au stress, mal-être et souffrance au travail. le personnel est confronté à l'agressivité et à la n de vie des résidents.GUIDE DE BONNES PRATIQUES
la sinistralite en ehpadPrévention des risques professionnels SYNERPA
/ CNAMTS 1Nombre moyen d'AT,
ayant donné lieu à un arrêt de travail, sur une année pour 1000 salariés 2Nombre moyen d'AT,
ayant donné lieu à un arrêt de travail sur une année pour 1 million d'heures travaillées 3Nombre moyen de
journées perdues par incapacité temporaire de travail pour 1000 heures travailléesConcernant les adhérents
du SYNERPA, selon les sources du rapport de branche 2010, le taux de fréquence était de 47 . 57 et le taux de gravité s'élevaità 1
97.GUIDE DE BONNES PRATIQUES
LES BONNES PRATIQUES
DE PREVENTION EN EHPAD
Prévention des risques professionnels SYNERPA
/ CNAMTS Sur son site internet, le SYNERPA a mis à la disposition des de conseils méthodologiques pour développer la prévention des risques professionnels : un modèle-type de document unique d'évaluation des risques professionnels ;la mise en oeuvre d'une démarche préventive des risques professionnels, intégrée aux objectifs de gestion des ressources humaines de l'entreprise.
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