[PDF] [PDF] DIRECTIVES RELATIVES À LEXAMEN SUR - EUIPO - europaeu

Directives relatives à l'examen devant l'Office, Partie C, Opposition Page 1 Demandes ou enregistrements de marques qui ne sont pas des MUE 3937 4 2 3 1 Retrait/limitation d'une demande de MUE avant l'expiration du délai de réflexion l'opposant doit déposer une autorisation au cours du délai d' opposition



Previous PDF Next PDF





[PDF] Modèle de lettre avec en-tête du Service dans le haut de page - NEch

DIRECTIVES RELATIVES AU TYPE D'AUTORISATION OU D' ENREGISTREMENT JOINTES AU FORMULAIRE Selon le droit cantonal (Loi de santé du 6 



[PDF] 1 Formulaire de demande en vue du renouvellement - AFMPS

Les instructions ci-jointes ont pour but de faire toute la clarté et de générer la toute demande de renouvellement quinquennal de l'autorisation de mise sur même médicament, un formulaire doit être complété par numéro d' enregistrement conformément aux données relatives à la pharmacovigilance, une adaptation 



[PDF] Formulaires de déclaration et dautorisation de fabrication, de

13 oct 2010 · demande d'autorisation de fabriquer, de détenir et d'utiliser des les références de l'enregistrement correspondant auprès de l'IRSN (numéro de électrique émettant des rayonnements ionisants : la marque, le type, du 16 juillet 2009 relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes 



[PDF] DOSSIER DAMM - Pharmaciema

d'un médicament à usage humain, sont joints au Module 1 Les lignes L' administration se réserve le droit de demander tout document nécessaire selon le type de produit la liste des pays où une demande d'autorisation de mise sur le marché a été présentée 1 3 Directives détaillées relatives au résumé clinique



[PDF] DIRECTIVES RELATIVES À LEXAMEN SUR - EUIPO - europaeu

Directives relatives à l'examen devant l'Office, Partie C, Opposition Page 1 Demandes ou enregistrements de marques qui ne sont pas des MUE 3937 4 2 3 1 Retrait/limitation d'une demande de MUE avant l'expiration du délai de réflexion l'opposant doit déposer une autorisation au cours du délai d' opposition



[PDF] Circulaire N° 48 DMP20 Cadre relatif à lenregistrement des produits

produit, de son étiquetage, des instructions éventuelles concernant son utilisation et d'enregistrement des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle D'examiner les dossiers de demande d'enregistrement et de renouvellement Le certificat de libre vente ou bien attestation d'autorisation de mise en vente dans le



[PDF] Lignes directrices pour compléter le Formulaire denregistrement

Le formulaire d'enregistrement de projet sert à collecter toutes les informations nécessaires à l'évaluation de votre projet menant à l'approbation éthique et/ou l' autorisation Lisez attentivement les directives et les suppléments d' informations inscrits dans les Type de projet : Vous pouvez cocher plus d'une réponse



[PDF] Demande n° Date de dépôt FORMULAIRE INTERNATIONAL TYPE

N° d'enregistrement ou autre indication inscrite auprès de l'office Autorisation d' utiliser le courrier électronique : en cochant l'une des cases ci-dessous, Voir les notes relatives au formulaire de requête Le pouvoir est joint fournir les renseignements conformément aux instructions données dans le cadre dans lequel 

[PDF] Règlements et code de conduite

[PDF] Prise de position de la Déclaration de Berne Lausanne. 3 avril 2012

[PDF] Meilleure exécution dans le contexte de la directive MIF. Questions Réponses du CESR. Mai 2007

[PDF] Charte des Droits et Libertés De la Personne Agée Dépendante

[PDF] L ESS en Suisse romande: des pratiques nombreuses, des réseaux en émergence Christophe Dunand Chargé d enseignement à l institut Universitaire d

[PDF] REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

[PDF] Chocolat au lait 34% de cacao minimum

[PDF] LES PRESTATIONS Á LA CARTE

[PDF] Liste de Prix Adultes LSF 2015

[PDF] 0.641.295.142.1. Traduction 1. (Etat le 1 er janvier 2010)

[PDF] ENGAGEMENT COLLECTIF POUR L ACCUEIL D UN VOLONTAIRE EN SERVICE CIVIQUE

[PDF] FORMATION CQP ASSISTANT MONITEUR DE VOILE

[PDF] Langue des Signes Française

[PDF] Règlement concernant les dépôts d actionnaire de Swiss Life

[PDF] AVIS. Objet : Réf. : CWEDD/06/AV.371. Liège, le 06 avril 2006