Hôpital Bicêtre), Catherine Chardin (DGS, Lutte contre le VIH), Marie Cheix ( Avocat) Le Comede informera l'opinion publique dans l'intention de promouvoir la Centre de santé pour les exilés : accueil, consultations médicales, infirmières, Consulat 363 avenue du Prado AUCH CHS du Gers 10 rue Michelet - 32008
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28 oct 2013 · MIDI PICARDIE INFORMATIQUE HOSPITALIERE (MIPIH) centres de données à Toulouse et Amiens, et l'acquisition d'un Les achats du GIP ne sont pas soumis au code des marchés publics, alors même que les montants des travaux ou des services achetés réglementation sur ces deux points
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1 jan 2012 · 32 - Centre Hospitalier du Gers Avis - CH du Gers Avis de recrutement après inscription sur liste d'aptitude d'agents des services hospitaliers
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CENTRE HOSPITALIER DU GERS Tél : 05 62 60 65 00 - Fax : 05 62 60 65 15 10 RUE MICHELET - BP 363 32008 AUCH CEDEX
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8 déc 2010 · CENTRE HOSPITALIER D'AUCH Direction des Ressources Humaines et des Affaires Médicales Allée Marie Clarac – BP 80382 32008
[PDF] Migrants/étrangers en situation précaire - Guide Comede - La Cimade
Centre d'accueil pour demandeurs d'asile l'association, médecin de santé publique), Françoise Fleury (médecin chargé du suivi médical), de la Commission nationale consultative des Droits de l'Homme dent-, l'un des MISP de la région, deux praticiens hospitaliers) AUCH CHS du Gers 10 rue Michelet 32008
[PDF] bodacc bulletin officiel des annonces civiles et commerciales
Biziat - transport public de personnes en activité accessoire Adresse vité : Vente bonbons,marché à Divonne le dimanche matin et vité : Travaux de bricolage intérieur et extérieur, travaux de jardi- 63 - 502 686 363 RCS Laon Adresse : 2 rue du Docteur Flamand Centre Hospitalier Bel- 452 999 071 RCS Auch
[PDF] bodacc bulletin officiel des annonces civiles et commerciales
13 jui 2008 · avenue de la Gare de Vic sur Aisne 02290 Ressons-le-Long siège social : Z A C de la Queue d'Oigny Centre Commercial Leclerc vité : vente sur les marchés de textile, objets de décoration, jouets, 363 - o 483 963 898 RCS Libourne Activité : Entreprise de travaux publics Transports routiers :
[PDF] Mise en page 1 - LE GUIDE DU COMEDE 2005
Hôpital Bicêtre), Catherine Chardin (DGS, Lutte contre le VIH), Marie Cheix ( Avocat) Le Comede informera l'opinion publique dans l'intention de promouvoir la Centre de santé pour les exilés : accueil, consultations médicales, infirmières, Consulat 363 avenue du Prado AUCH CHS du Gers 10 rue Michelet - 32008
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7 fév 2013 · HOPITAL JEAN VERDIER 10 RUE MICHELET CHS DU GERS 32008 AUCH CEDEX DIRECTION DES MARCHES Activité d'une consultation ambulatoire pour les pélerins tunisiens au cours de la saison umrah Evaluation de la vision de l'arrêt cardiaque par le grand public La réglementation
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PRISE EN CHARGE
MÉDICO-PSYCHO-SOCIALE
PRISE EN CHARGE MÉDICO-PSYCHO-SOCIALE
Les activités du Comede sont soutenues par :
Ce guide a été réalisé avec le concours de : GUIDEPRATIQUE
LE COMEDE
Comité médical pour les exilés
LE COMEDE
Migrants/étrangers en situation précaire
Migrants/étrangers en situation précaire
2005Ce guide tente de proposer des réponses aux problèmes de santé des exilés, migrants et étrangers en situation précaire, à partir de l"expérience quotidienne de l"équipe professionnelle du Comede. Face à une demande souvent associée de soutien, de soins, d"accès aux soins et de conseil juridique, la connaissance des aspects médicaux, psychologiques, sociaux et administratifs du parcours des personnes est déterminante dans la prise en charge proposée.
LE COMEDE
Comité médical pour les exilés
Hôpital de Bicêtre,
78 rue du Général Leclerc, BP 31
94272 Le Kremlin-Bicêtre cedex
Tél : 01 45 21 38 40
Fax : 01 45 21 38 41
E-mail : contact@comede.org
www.comede.org13-04886-L
La Direction de la population
et des migrationsLa Direction générale de la santé
Le Fonds d"action sociale, d"intégration
et de lutte contre les discriminationsLa Direction régionale des affaires
sanitaires et sociales d"Île-de-FranceLa Direction des Français à l"étranger
et des étrangers en FranceL"Institut national de prévention et d"éducation pour la santéL"Institut national de prévention
et d"éducation pour la santéLa Caisse nationale de l"Assurance maladie des travailleurs salariés Le Conseil régional d"Île-de-FranceLa Caisse régionale d"Assurance maladie d"Île-de-FranceLe Fonds de contributions volontaires
des Nations-Unies pour les victimes de la tortureLe Fonds européen pour les réfugiésLa Fondation de France
La Direction générale de la santé
Sidaction
Ensemble contre le sida
L"Assistance publique
des hôpitaux de Paris Le centre hospitalo-universitaire de BicêtreLa Direction de l"action
sociale, de l"enfance et de la santé de la Ville de Paris [GUIDE PRATIQUE DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS] 1 La violence, la torture, lexil et lémigration provoquent chez lêtre humain des traumatismes importants, dont le traitement suppose relation, reconnaissance et réparation. Or, dans un contexte de crise de lhospitalité et du droit d'asile en France et en Europe, lexclusion et la précarité aggravent létat de santé des exilés et des migrants. Ces multiples facteurs de vulnérabi- lité, au pays d'origine puis en pays d'accueil, favorisent la sur- venue et la sévérité de la maladie. Conçu par l'équipe du Comede à partir de l'expérience quoti- dienne du centre, et initialement à son usage propre, ce guide de prise en charge médico-psycho-sociale tente de proposer des réponses aux problèmes de santé les plus fréquents des exilés, migrants et étrangers en situation précaire. Face à une demande souvent associée de soutien, de soins, d'accès aux soins et de conseil juridique, la connaissance des aspects médi- caux, psychologiques, sociaux et administratifs de leur parcours est déterminante dans la prise en charge proposée. Destiné à favoriser l'accueil et la prise en charge pluri-disci- plinaire des migrants/exilés là où ils s'adressent, ce guide est composé de 5 parties principales ... repères, droits et soutien, accès aux soins, soins et prévention, documents ... où les infor- mations théoriques et pratiques sont complémentaires. La sixième partie propose un répertoire des structures-ressources disponibles en région Île-de-France, un travail équivalent pour les autres régions n'ayant pu être réalisé à ce jour. De nombreuses informations contenues dans le guide sont susceptibles de modifications régulières (législation, réglemen- tation, épidémiologie, thérapeutique, renseignements pra- tiques). Elles seront mises à jour dans la prochaine édition, ainsi que sur le site www .comede.orgdans une rubrique dédiée. Nous vous remercions de nous signaler les erreurs ou correc- tions nécessaires, et de nous faire part de votre expérience.AVANT-PROPOS
AVANT-PROPOS
AVANT-PROPOS
2 Pour faire parvenir vos remarques et corrections :Guy Delbecchi(guy.delbecchi@comede.org) pour les chapitres 10 (premiers soins), 11 (dispositifs de sant publique) et
20 (rpertoire ële-de-France) ;
Franoise Fleury (francoise.fleury@comede.org) pour les chapitres 13 (prvention et dpistage), 15 (infection VIH) et
16 (autres pathologies) ;
Didier Maille(didier.maille@comede.org) pour les chapitres 4 (asile et immigration), 5 (droit d"asile), 6 (droit au sjour),
Arnaud Vesse(arnaud.veisse@comede.org) pour les chapitres 1 (populations), 2 (exil et sant), 3 (gopolitique), 14 (psycho-
traumatisme) et 17 (certification mdicale). LÕquipe professionnelle du Comede en 2004 :RoseAdu(Personnel dÕentretien), Monique Aujay(Assistante sociale), Assane Aw(Personnel dÕaccueil), Carole Chazoule
Infirmier), Isabelle
Erangah-Ipendo(Psychologue), Franoise Fleury(Mdecin charg du suivi mdical), Maud Gelly
(Mdecin), Guy de Gontaut(Personnel dÕaccueil), Mustapha Haloui(Mdecin), Annack Jibard(Mdecin), Catherine Jollet
Yacine
Lamarche-Vadel(Mdecin), Marie Larger(Ditticienne), Sandrine Lebreton(Mdecin), Olivier Lefebvre(Mdecin),
Monili
Lumoni(Personnel dÕentretien), Didier Maille(Responsable du service social), Reem Mansour-Saadi(Mdecin),
Etsianat
Ondongh-Essalt(Psychologue), Barbara Pellegri-Guegnault(Mdecin), Omega Rafiringa(Mdecin), Florence
Arnaud
Le conseil dÕadministration du Comede en 2004 :Jean-Claude Baboulaz(Trsorier, Contrleur de gestion), Kapet deBana(Professeur de droit),Yann Bourgueil(Mdecin de sant
publique),AlainBourguignat(Mdecin),Gabrielle Buisson-Touboul(Mdecin,Prsidente dÕhonneur),Christophe David(Secrtaire,
Journaliste), Elisabeth
Didier(Mdecin), Jean-Yves Fatras(Prsident, Mdecin de sant publique), Laurent Groislard
(Infirmier de sant publique), Patrick Lamour(Mdecin de sant publique), Jose Polo Devoto(Mdecin, Praticien hospitalier).
Merci aux partenaires qui nous ont fait bnficier de leurs conseils et de leur expertise :Philippe Abassade(Cardiologie, Hpital Saint-Michel), Elodie Ana Stanojevich(Inpes), Jean-Pierre Alaux(Gisti), Serge
Baux(Orthopdie, Clinique Geoffroy Saint-Hilaire), Sarah Belasch(Service migrants, Cimade IdF), Zinna Bessa(DGS,
Sant des populations), Anne Le
Bihan(OMI), Franois Boillot(Orthopdie, Hpital Saint-Michel), Olivier Bouchaud(Maladies infectieuses, Hpital Avicenne), Patrice Boure(Parasitologie, Hpital Bic"tre), Catherine Buffet(Hpatologie,
Hpital Bic"tre), Catherine
Chardin(DGS, Lutte contre le VIH), Marie Cheix(Avocat), Khadoudja Chemlal(DGS, Lutte contre le VIH), Ahmed Chtaibat(OMI), Vincent-Pierre Comiti(DPM), Anne Curmi(Ecrivain public), Antoine Decourcelle(Service rfugis, Cimade IdF), Frdrique Delatour(DGS, Lutte contre le VIH), Benjamin Demagny(Avocat), Mady
de Montreuil), Bernard Faliu(DGS, Politique vaccinale), Alain Fontaine(Sant Publique, Facult Bichat), Maura Fenotti(AFVS), Vincent Fournier(Inpes), Ccile Goujard(Mdecine interne, Hpital Bic"tre), Alain Guiomard(Cardiologie, Hpital
Foch), Marie
Henocq(Service DER, Cimade),Alain Krivitzky(Endocrinologie, Hpital Avicenne), Emmanuelle LeLay(Inpes),
Sylvain
Lesrale(DGS, Maladies infectieuses), Nicole Matet(DGS, Sant des populations), Denis Mechali(Maladies
infectieuses, Hpital Delafontaine), Patrick Mony(Gisti), Claire Rodier(Gisti), Grard Sadik(Service rfugis, Cimade IdF),Stphanie
Internationale), Vronique
Tirard-Fleury(DHOS), Adeline Toullier(Gisti), Thierry Troussier(DGS, Lutte contre le VIH),Philippe
Vinceneux(Mdecine interne, Hpital Louis Mourrier).Merci enfin lÕquipe de la DGS et de lÕInpes,qui, en faisant entrer ce projet dans le cadre du programme de prvention
du VIH et des IST en direction des populations migrantes, a permis dÕlargir le champ dÕobservation de ce Guide par rapport
celui du Guide du Comede 2003. La problmatique du VIH dans cette population y est aborde plus prcisment, et ce, afin
Goudjo(CRIPS et Conseil gnral du Val-dÕOise), pour sa contribution la rdaction du chapitre prvention VIH.
>Guide pratique 2005 Prise en charge médico-psycho-sociale des migrants/étrangers en situation précaire
3OBJET DE LASSOCIATION
Assurer une prise en charge mÈdico-psycho-sociale des exilÈs dans le cas o˘ elle est inexistante ou inadÈquate et agir en faveur de celle-ci ;Participer ‡ la rÈflexion et ‡ la mise en úuvre dêactions permettant dêamÈliorer lêinsertion
des exilÈs dans le pays dêaccueil ou les aider ‡ envisager leur retour librement consenti au pays dêorigine ; Porter tÈmoignage sur les situations des exilÈs dans les limites du secret professionnel.CHARTE DU COMEDE
Lêaction du Comede est dirigÈe vers les exilÈs, sans distinction de nationalitÈ, de race,
de religion ou d'opinion ; Dans le cadre des activitÈs de soins prises en charge par le Comede, il devra Ítre apportÈune attention particuliËre, une Ècoute spÈcifique vis-‡-vis des problËmes rencontrÈs
cruels ou dÈgradants dans leur pays d'origine ou des difficultÈs inhÈrentes ‡ l'exil ; ConsidÈrant que la problÈmatique des consultants forme un tout, les membres du Comede s'engagent ‡ ne pas en stigmatiser un aspect particulier ; Le Comede travaillera en Ètroite collaboration avec les organismes d'accueil des rÈfugiÈs, de dÈfense des droits de l'homme ‡ l'Èchelon national et international et participera‡ l'Èchange d'informations mÈdicales, psychologiques, sociales et lÈgales dans les limites
dÈontologiques professionnelles ; Le Comede fera bÈnÈficier de son expÈrience les professionnels de la santÈ et du secteur social par le biais de rencontres et publications ; Le Comede informera l'opinion publique dans l'intention de promouvoir la reconnaissance aussi large que possible de la problÈmatique de l'exil.ACTIVITÉS DU COMEDE
Centre de santÈ pour les exilÈs : accueil, consultations mÈdicales, infirmiËres, de service
social, psychothÈrapie, consultations avec interprËte ;Service de prÈvention et de dÈpistage : bilans de santÈ, suivi mÈdico-social des patients
atteints dêaffection grave, consultations dêÈducation thÈrapeutique ;Permanence dêaccËs aux soins de santÈ : consultations mÈdicales et soins infirmiers gratuits,
dÈlivrance gratuite de mÈdicaments, demandes de protection maladie ;Service dêexpertise et de droit de la santÈ : certification mÈdicale pour la demande dêasile,
interventions pour protection maladie, dossiers de sÈjour pour raison mÈdicale ;Centre dêinformation et de formation : permanences tÈlÈphoniques sur lêaccËs aux soins
et le suivi mÈdical, formations sur la santÈ des exilÈs, le droit dêasileet le droit ‡ la santÈ des Ètrangers, publications et Èdition du Guide du Comede destinÈ
aux intervenants de terrain.LE COMEDE
LE COMEDE
Le Comede (Comit Mdical pour les Exils) a t cr en 1979 par la Cimade, Amnesty International et le Groupe Accueil Solidarit, pour rpondre aux difficults des exils arrivant en France et exclus des soins. En 25 ans, le Comede a accueilli 80 000 exils de 130 nationalits pour une prise en charge mdico-psycho-sociale, juridique, et de formation des professionnels.LE GUIDE ET VOUS
4 Salariés ou bénévoles, les professionnels de santé, ainsi que les professionnels du champ social et du champ administratif, sont des acteurs pivot dans cette prise en chargeCe guide leur est donc dÈdiÈ. Sêappuyant sur lêexpertise et lêexpÈrience du Comede, il appor-
te des rÈponses concrËtes aux questions que peut poser au quotidien la prise en charge dêun patient migrant/Ètranger en situation prÈcaire , quel que soit son parcours en France.Pour cette version 2005, lêactualisation a portÈ sur lêensemble des chapitres du guide, plus
particuliËrement sur le chapitre VIH et ISTet le rÈpertoire OEle-de-France. Elle sêest Ègalement
attachÈe ‡ clarifier les dÈfinitions de certains mots utilisÈs couramment : Ètrangers, migrants,
immigrants, rÈfugiÈs, demandeurs dêasile, sans-papiers.Les 6 parties du guide sont identifiÈes par 6 couleurs diffÈrentes. Pour en faciliter la lecture,
certains ÈlÈments ont ÈtÈ mis en exergue dans la marge : - Zoom : gros plan sur un point du chapitre, ÈlÈment important ‡ mÈmoriser ; - Pratique : conseils et ressources pour la prise en charge (adresses, n∞ de tÈlÈphone, sites Internet, ouvrages ‡ lire, heures dêouverture de centres, etc.) ; - Juridique : repËres lÈgaux ou rÈglementaires ‡ savoir ou ‡ ne pas oublier. Utile lors dêune premiËre lecture, la partie ´ Repèresª vous apportera les ÈlÈments pour comprendre la suite du guide : - les repËres gÈopolitiques, pour en savoir plus sur la situation du pays dont votre patient est issu, sur son statut en France, son titre de sÈjour ;- les consÈquences de lêexil sur le patient que vous prenez en charge (traumatisme de lêexil,
vulnÈrabilitÈÉ) ;- les principes de prise en charge et les difficultÈs dêinterprÈtariat/traduction, chapitres
indispensables avant dêaborder la partie ´Soins et prÈventionª.La partie ´
Droits et soutienª apporte les principales informations pour le patient enfonction de sa situation : droit dêasile, droit au sÈjour pour raison mÈdicale, reconduite ‡
la frontiËre, etc. Il comporte des dÈfinitions, des textes de lois, les conditions requises et les documents nÈcessaires pour constituer les dossiers, les adresses (Ddass, prÈfectures, Ofpra, CadaÉ), ainsi que des schÈmas rÈcapitulatifs.>Guide pratique 2005 Prise en charge médico-psycho-sociale des migrants/étrangers en situation précaire
LE GUIDE ET VOUS
Ce guide a t ralis dans le cadre du programme national de prvention du VIH et des IST destination des personnes migrantes. Au-del de la prvention du VIH, la prise en charge de la sant des patients migrants/trangers en situation prcaire et donc, parfois, complexe. 5La partie ´Accès aux soinsª renseigne sur les conditions dêaccËs aux soins et les dispositifs
de santÈ publique : services de prÈvention et de dÈpistage, services de lutte antituberculeuse.
Elle apporte les ÈlÈments nÈcessaires pour comprendre la protection maladie en France (systËme de protection de base, AME, CMU), les codes utilisÈs pour dÈfinir les rÈgimes, les protections en fonction des statuts, les principes dêobtention, les dÈlaisÉLa partie ´
Soins et préventionª est divisÈe en plusieurs chapitres : prÈvention, dÈpistage, prise en charge des patients sur les thËmes VIH/IST (avec les adresses des associations de soutien), pathologies le plus frÈquemment rencontrÈes chez le patient migrant (VHC, VHB, asthme, diabËte, parasitologie, dermatologieÉ), et rÈdactions de certificat pour des demandes dêasile et de droit au sÈjour. Au fil des chapitres, les professionnels du Comede partagent avec vous leur expertise. Ils vous donnent aussi les ÈlÈments attendus sur les certificats.Les ´
Annexesª comportent les fac-similÈs des documents administratifs les plus frÈquemment rencontrÈs (sauf-conduits, convocations, certificats de rÈfugiÈ, demandes de complÈmen- taire CMU, autorisations provisoires de sÈjourÉ). Elles incluent Ègalement une partie ducatalogue de lêInpes dÈcrivant les documents rÈalisÈs dans le cadre de la prÈvention du VIH ‡
destination des migrants de diverses origines (Africains originaires dêAfrique subsaharienne, MaghrÈbins, HaÔtiens). Vous pourrez commander gratuitement ces documents (affiches, livrets, brochures en plusieurs langues) auprËs de lêInpes.Enfin, le ´
Répertoire Île-de-Franceª donne un grand nombre dêadresses aux profession- nels (associations de migrants, hÙpitaux publics, centres antituberculeux, centres de prÈ-vention et de dÈpistage, aide ‡ lêalphabÈtisation, Ècrivains publicsÉ) pour mieux accompa-
gner la prise en charge. Le guide est disponible gratuitement auprËs du service de diffusion de l'Inpes (cf. infra) et sous format Pdf sur les sites Internet de lêInpes (www .inpes.sante.fr) et du Comede (www .comede.org). La mise à jour ultérieure du guide se fera uniquement sur le site du Comede.