POLITIQUE D’ACCESSIBILITÉ
réaffectation tiendront compt e des besoins en matière d’accessibilité de tous les employés 2 11 Modifications à la présente ou à d’autres politiques Toute politique, pratique ou procédure de la SOFC qui ne respecte pas et ne favorise pas la dignité, l’autonomie, l’intégration et l’égalité des chances des
Politique d’accessibilité
d’origine du site web de Radwell International Tout litige lié à ce site web sera traité par les tribunaux du pays d’origine du site Aucune déclaration n’est faite quant à l’applicabilité ou à la disponibilité des informations dans tout autre pays qui pourrait y avoir accès
POLITIQUE D ACCESSIBILITÉ
Politique d'accessibilité SNCF Voyageurs, Société Anonyme à capitaux publics, dont le siège est situé 9 rue Jean Philippe Rameau 93200 SAINT-DENIS, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 519 037 584, accorde un soin tout particulier à l’accessibilité de ses sites internet et applications mobiles
Politique d’accessibilité
Afin d’obtenir les résultats de recherche les plus précis possibles, entrez le numéro de pièce du fabricant Parfois, il peut y avoir plusieurs numéros sur une pièce, comme le numéro d’identification ou le numéro d’article, il est donc toujours utile d’essayer toutes les options si vous ne pouvez pas obtenir de résultat Il n’est
Politique d’accessibilité universelle - Drummondville
titre de président du comité de la Politique d’accessibilité universelle, je suis fier de présenter la mise à jour de la Politique d’accessibilité universelle de la Ville de Drummondville Je tiens à souligner, de prime abord, l’implication soutenue des membres formant le comité :
Politique d’accessibilité universelle
• Politique d’accessibilité universelle Mise en contexte La Politique d’accessibilité universelle de l’Autorité régionale de transport métropolitain (« Autorité ») s’inscrit dans une démarche volontaire, qui témoigne de son engagement à offrir une mobilité inclusive pour l’ensemble de la population sur son territoire
Politique d’accessibilité universelle - Exo
RÉSEAU DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN – Politiue d’accessibilité univeselle TITRE DE LA POLITIQUE : Politi ue d’accessibilité univeselle Date de l’appro ation initiale au conseil d’administration: 14-12-2017
Modèle standard d’une politique d’accessibilité universelle
Cadre d’intervention La Politique d'accessibilité universelle s'articule autour de neuf grands secteurs d'intervention desquels découlent divers domaines d'application 1 La concertation Il importe à la municipalité de mobiliser le milieu afin de bénéficier de l'expertise des gens interpellés par les différents
Politique de diffusion et d’accessibilité de l’information
1 2 C’est dans ce contexte que, le 2 mai 2012, le Conseil a approuvé une Politique révisée de diffusion et d’accessibilité de l’information (politique DAI) qui est entrée en vigueur en février 2013 Cette politique est un élément majeur de l’un des engagements de la réforme
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