MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
1 4 - Marché à bons de commande Les prestations feront l’objet de bons de commande notifiés par la personne responsable du marché au fur et à mesure des besoins Chaque bon de commande précisera : • la nature et la description des prestations à réaliser ; • les délais d’exécution (date de début et de fin) ;
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES ACCORD-CADRE DE FOURNITURES
- L'acte d'engagement (AE) et ses annexes - Le cahier des clauses particulières (CCP) - Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009 - L'offre technique et financière du titulaire
MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par le décret n°77-699 du 27 mai 1977 modifié Ce document contractuel n’est pas fourni par le maître d’ouvrage Il est réputé connu des parties contractantes 5 3
Modèle Cahier des Clauses Particulières (CCP)
- Le présent cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes ; - Les bons de commande 5 2 Pièces générales - L’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et le décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
3°) les bons de commande 4°) le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; 5°) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; 6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
- Cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) et annexes éventuelles; - les pièces particulières, annexes éventuelles : - Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et de services (approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009) ;
KM 284e-20160623110010
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C C P ) concernent : Acquisition de manuels scolaires pour les classes de collège Marchés à bons de commande : Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum passé avec 1 titulaire 1 2 - Décomposition en tranches et lots
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
de Paris Le présent cahier des clauses particulières définit les prestations attendues et les conditions d’intervention 1 2 Forme du marché Le marché est un marché à bons de commande 1 3 Durée de validité du marché Le présent marché est conclu pour une période d’1 an à compter de la date de notification du marché Le
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES N°07 10 du
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Article 2 : Forme du marché Le présent marché est un marché à bons de commande avec minimum de 20 000€ et un maximum de 80 000€
GROUPEMENT DE COMMANDES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
La nature et la qualité des denrées à fournir sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières D'une façon générale, les marchandises offertes, vendues et livrées devront répondre aux spécifications, normes et prescriptions prévues par les lois, règlements et décisions en vigueur au jour de livraison
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