MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 05-2016 REFECTION DE L’ETANCHEITE
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 05-2016 REFECTION DE L’ETANCHEITE DU PARVIS ECOLE CENTRALE MARSEILLE Marché passé selon une procédure adaptée (art 28 du CMP) Date et heure limites de réception des offres 12/05/2016 à 12h00 Règlement de la Consultation
Marché public de travaux REGLEMENT DE CONSULTATION POUVOIR
La présente consultation, pour la passation d’un marché de travaux, est organisée conformément à l’article 28 du code des marchés publics, version consolidée Il s’agit d’un marché passé selon une procédure adaptée après publicité préalable et mise en concurrence
LES MARCHES A PROCÉDURE ADAPTÉE - economiegouvfr
- 5 186 000 euros HT pour les marchés de travaux 1 1 3 Les "petits lots" d'un marché formalisé (article 27-III CMP) Peuvent être passés selon la procédure adaptée, les lots inférieurs à 80000 euros HT pour les marchés de fournitures et de services et à 1 000 000 euros HT dans le cas des marchés de travaux, à la condition que le
Marchés Publics de Travaux Marché a procédure adaptée
La présente consultation par marché à procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 28 et 35 du Code des Marchés Publics 2 3 - Organisation de la consultation
Marché public de travaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Construction de quatre ateliers-relais sur la zone d’activité des Chalus à Forcalquier 1 Marché public de travaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Marché passé selon la procédure adaptée conformément à l’article 28 du code des marchés publics POUVOIR ADJUDICATEUR : Monsieur le Président
La « procédure adaptée » dans le cadre des marchés de
Le concours de maîtrise d’œuvre est la procédure de principe : « les marchés de maîtrise d’œuvre sont passés selon la procédure du concours dans les conditions précisées ci-après Ils peuvent toutefois être passés selon la procédure adaptée ( ) » (article 74-II du CMP)
DCE AMENAGEMENT DUNE AIRE DE JEUX A LA GARE
Le marché est passé selon la procédure adaptée en vertu des dispositions de l’article 28 du Code des marchés publics Le marché sera conclu soit avec une entreprise seule, soit avec un groupement d'entreprises En cas de groupement, l’attributaire devra être en groupement solidaire 2 2 - Délai de validité des offres
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