RÈGLEMENT 13 AFFAIRES ADMINISTRATIVES - UQAR
RÈGLEMENT 13 AFFAIRES ADMINISTRATIVES ADOPTÉ par le Conseil d'administration le 25 janvier 1994, réglementation CA-295-3829 Modifié le 22 février 1994, réglementation CA-298-3865 (modification no 1) Modifié le 7 octobre 1994, réglementation CA-309-3960 (modification no 2)
TITRE LES ACHATS ET LOUAGES DE BIENS ET SERVICES
Ces normes découlent du Règlement 13 : Affaires administratives Elles sont publiées ici à titre d'information ACHATS ET LOUAGE BIENS ET SERVICES ARTICLES 5 ET 6 DU RÈGLEMENT 13 VALEUR MONÉTAIRE DÉMARCHE1 et 2 AUTORISATION SIGNATURE Jusqu'à 500 $ un fournisseur, confirmation verbale directeur du SFA ou mandataire ou responsable d'unité
règlement IntérIeur des ôpItaux - Accueil
(6 juillet 2010) portant règlement Intérieur des Hôpitaux ; publié au Bulletin Officiel N° 5926 du 12 rabii II 1432 (17 Mars 2011) Cet arrêté vient en application du Décret N° 2-06-656 du 24 Rabii 1er 1428 (13 Avril 2007) relatif à l’organisation hospitalière notamment ses articles 10, 12, 13, 14 et 16 ;
Règlement de concordance
Le présent règlement remplace, à toutes fins que de droit, les règlements suivants et tous leurs amendements : 1° Le règlement numéro R-1085 intitulé : « Règlement relatif à la construction », adopté par l’ancienne Ville de Mont -Laurier 2° Le règlement numéro 99-466 intitulé : « Règlement relatif à la construction »,
Règlement n° 1/96/CM portant Règlement des procédures de la
Article 13 : Sous l'autorité du Président, le greffier est chargé de la réception, de la transmission ainsi que de la signification et de la conservation de tous documents que comporte l'application du présent règlement Le greffier assiste la Cour, le Président et les juges dans tous les actes de leur ministère
RÈGLEMENT No 7 RÈGLEMENT RELATIF AU MILIEU DE VIE Affaires
Considérant que le Cégep doit prendre les mesures administratives lui permettant de réunir les conditions favorables à l’atteinte de ses objectifs Le Cégep adopte le présent règlement qui détermine certaines conditions de vie au Cégep pour le personnel et les étudiants en conformité avec l’article 19 de la
CONVENTION DE 1899 POUR LE RÈGLEMENT PACIFIQUE DES CONFLITS
Il a la garde des archives et la gestion de toutes les affaires administratives Les Puissances signataires s’engagent à communiquer au Bureau international de La Haye une copie certifiée conforme de toute s tipulation d’arbitrage intervenue entre elles et de toute sentence arbitrale les concernant et rendue par des juridictions spéciales
Règlement du Tribunal de larrondissement de la Glâne
2 Le président règle toutes les affaires administratives qui ne sont pas attribuées à un autre organe du Tribunal 3 Pour le surplus, le président traite, avec le greffier-chef, les affaires administratives courantes et supervise toutes les tâches qui sont dévolues au greffier-chef au sens de l'art 6 ci-dessous
[PDF] DECRET N 2000/359 DU 05 DECEMBRE 2000 Portant statut particulier des fonctionnaires des corps de l Education nationale.
[PDF] Le point en recherche
[PDF] Bilan des concours de recrutement organisés par le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (secteur «jeunesse et sports»)
[PDF] REGLEMENT DES INSCRIPTIONS DES ACCUEILS DE LOISIRS
[PDF] VOUS ETES CETTE ANNEE ETUDIANT A L UNIVERSITE MONTPELLIER 1
[PDF] DELIBERATIONS DU CONSEIL DE PARIS :
[PDF] Formation et perfectionnement du personnel administratif, technique et de service de garde (membres de l APPA)
[PDF] Règlement intérieur DE L ASSOCIATION DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE BORDEAUX METROPOLE
[PDF] Utilisation du site de la 13 ème (en tant que parent ou membre)
[PDF] Quelques conseils pour se servir du logiciel FREG
[PDF] Présentation générale du secteur des énergies renouvelables en Roumanie
[PDF] INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE POLITIQUE DE PERFECTIONNEMENT
[PDF] Note de service départementale SCOLARISATION DES ELEVES A BESOINS EDUCATIFS PARTICULIERS
[PDF] Projet de loi sur la transition énergétique