CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DECEMBRE 2011
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2011 En date du 5 décembre 2011, le Conseil Municipal de la commune d’Ambarès et Lagrave a été convoqué en session ordinaire pour le 12 décembre, à 19h00 Ordre du Jour : * Dossiers présentés par M HÉRITIÉ, MAIRE - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du 14
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - Saint-Girons
Séance du conseil municipal du lundi 30 janvier 2012 - 19 heures - Compte rendu sommaire (relevé des délibérations) - N/Réf : FM/jd 88 page 5/17 - décide de confirmer tous les autres points de la délibération n° 2011-12-02 du 14 décembre 2011 Le vote donne les résultats suivants : Votes pour : 28
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 12 DÉCEMBRE
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 12 DÉCEMBRE 2011 Le Conseil Municipal de la Commune de GARCHES, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, le 12 décembre 2011 à 21 heures, en Mairie, sous la Présidence de M Jacques GAUTIER, Maire PRÉSENTS : M Jacques GAUTIER, Maire
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 octobre 2011
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 octobre 2011 Sous la présidence de M Alain HURSTEL, Maire Présents: MM Charles DOTT, J-Michel HATT, Jacques HORNECKER, Patrick LENTZ, J-Georges MEHL, J-Paul UHL, Mmes Djemila ARMBRUSTER, Marie-Claire BURGER, Martine BUREL Absent: --- 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2011
CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 8 décembre 2011
CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 8 décembre 2011 Sous la présidence de M Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M Franck CHAUVE, Mme Christine LE FUR, MM Gérard DELAIRE, Yves DEGOUT, Bernard BLINEAU, Gabriel ROUSSET, Jacques BRUNEL, Etienne BIED-CHARRETON, Joël FORTUNIER, Claude BOURDELLE,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 décembre 2011
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 décembre 2011 Etaient présents : MM GAUDY Vincent - MARHUENDA Pierre – TARBOURIECH Caroline - RICARTE Francis - PEYRONNET Michèle - GARRIGUES Gérard - CASTELLVI Thérèse - MATA Enrique - BRIO Michèle - MAFFRE Gilles - ROQUES Jean - - RICARD Line - PLANCADE Pascale – PUEYO Fabien
PROCÈS-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL - Site Internet
Conseil Municipal du 9 décembre 2011 - Procès-verbal 10 - N° 11-325 - GESTION DE LA HALLE DE MARTIGUES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC VILLE / S E M O V I M - APPROBATION DU COMPTE D’EXPLOITATION PREVISIONNEL
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 décembre 2011 Aucunes observations n’étant présentées, le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2011 est adopté à l’unanimité
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI
Commune de CORDON – Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 30 /12/2011 Page 5 sur 7 Paraphe du Maire : Année 2011 – Délibération N° 06 de la séance n° 11, du 30 décembre 2011 GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LES COMMUNES DE COMBLOUX, DEMI-QUARTIER, DOMANCY ET PRAZ-SUR-ARLY
Procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 23 décembre
Procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 23 décembre 2011 à 8 heures 30 L'an deux mil onze, le vingt-trois du mois de décembre, à huit heures trente, le Conseil municipal de GOURDON s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Marie-Odile DELCAMP, Maire, en seconde session ordinaire
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