DÉPARTEMENT DU RHÔNE - Sainte-Foy-lès-Lyon
DU RHÔNE-----Arrondissement République Française-----COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON-----de Lyon -----EXTRAIT DU REGISTRE DES Canton de Sainte Foy-lès-Lyon DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de membres Séance du 24 septembre 2015 Compte-rendu affiché le 2 octobre 2015 art 16 Code Municipal : 35 Date de convocation du Conseil
DÉPARTEMENT - Sainte-Foy-lès-Lyon
DÉPARTEMENT DU RHÔNE-----Arrondissement République Française-----COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON-----de Lyon -----EXTRAIT DU REGISTRE DES Canton de Sainte Foy-lès-Lyon DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de membres Séance du 6 février 2014 art 16 Code Municipal : 35 Compte-rendu affiché le 14 février 2014
COMMUNE DE SAINT-GENIS-LAVAL ARRONDISSEMENT DE LYON CANTON DE
dÉpartement du rhÔne ____ arrondissement de lyon ____ canton de saint-genis-laval ____ nombre de membres art l2121-2 code des collectivités territoriales : 35 dÉveloppement durable enquÊte publique sur la demande d'autorisation prÉsentÉe par la sociÉtÉ la corbeille bleue rhÔne-alpes en vue d'Étendre ses activitÉs de transit
SENAT
, lesusines,de quelque importancesituées dansle département du Rhône et dépendantdu corpsdes Sapeurs-Pompiersde, Lyon des manœuvres fréquentessontorganisées Les Sapeurs-Pompiers connaissent d'unefaçon parfaitele cadrede leurs interventions, éventuellesOr bienquela
Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône
Saint-Vincent-de-Rheins Sainte-Catherine Sainte-Colombe Sainte-Foy-l'Argentière Sainte-Foy-lès-Lyon Bureaux de bienfaisance de Fleurie Fleurieu-sur-Saône Fontaines Saint Martin Francheville Bureaux de bienfaisance de Ranchals Régnié Riverie Rochetaillée Ronno Rontalon Bureaux de bienfaisance de Dardilly Denicé Dième Dracé Durette
COMMUNE DE SAINT-GENIS-LAVAL ARRONDISSEMENT DE LYON CANTON DE
DÉPARTEMENT DU RHÔNE ____ ARRONDISSEMENT DE LYON ____ CANTON DE SAINT-GENIS-LAVAL ____ Nombre de membres Art L2121-2 code des collectivités territoriales : 35 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE SIGNATURE DE LA CHARTE DU RÉSEAU POUR L'EMPLOI DU SUD-OUEST LYONNAIS (RESOL) Délibération : 11 2015 070 Transmis en préfecture le : 9 novembre 2015
23/06/1883 22 - 23 Mariage d’Henri Chapuis et Adèle Languet
devant nous Albert Escouffier, adjoint au maire de Lyon, officier de l’état civil délégué au sixième arrondissement, se sont présentés le sieur Chapuis Henri, chaudronnier demeurant à Saint-Foy-lès-Lyon (Rhône) lieu de la Mulatière, rue du Petit Rhône, 6, né à Bloye, arrondissement d’Annecy (Haute-Savoie) le treize
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