Extrait du registre des délibérations
Extrait du registre des délibérations Séance du 24 Septembre 2015 L’an 2015 et le 24 Septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de BILLARD Pierre, Maire
FUMEL COMMUNAUTÉ Extrait du Registre des Délibérations 201
Extrait du Registre des Délibérations 201 Conseil Communautaire, Séance du : 10 Décembre 2015 L’an Deux Mille Quinze, Le 10 Décembre 2015, à 17 Heures 30, Le Conseil Communautaire régulièrement convoqué le 4 Décembre 5 s’est réuni en séance ordinaire dans l’Amphithéâtre du Pôle Développement Economique de Fumel
Extrait du registre des délibérations
Extrait du registre des délibérations présents à l'ouverture de la séance : 29 n°2015-1138 du 14 septembre 2015 rectifiant la liste des quartiers
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
du 1er groupe de l’article 5 2, et les alinéas 3 et 5 de l’article 5 3, Vu le marché n° ST 2015-08, passé dans le cadre d’une procédure adaptée, notifié le 8 avril 2015 à l’entreprise Atelier Blu, Vu le Budget Primitif du Budget principal voté par le Conseil Communautaire en date du 9 avril 2015,
Extrait du registre des délibérations Séance du 7 Juillet 2015
Extrait du registre des délibérations Séance du 7 Juillet 2015 L'an 2015 et le 7 Juillet à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de BILLARD Pierre, Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ************ SEANCE DU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS pour la période courant du 1er avril au 15 novembre 2015, à : à 3,70 € par nageur et par séance DECISION N °125
Extrait du registre des délibérations (40290)
Extrait du registre des délibérations (40290) Nombre de membres en exercice : 27 N° / 2016 Séance du Mercredi 24 Février 2016 L’an deux mil seize, le Vingt-quatre Février, le Conseil de Communauté, dûment convoqué,
Commune de Saint-Pierre d’Oléron Extrait du registre des
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 7 avril 2015 PROCES-VERBAL Conseillers en exercice : 29 – Conseillers présents : 22– Conseillers votants : 27 Par suite d’une convocation en date du 1er avril 2015, le mardi 7 avril 2015, à dix-neuf heures sous la présidence de monsieur Christophe SUEUR, maire
Extrait du registre des délibérations Séance du 17 Mars 2015
Extrait du registre des délibérations Séance du 17 Mars 2015 L' an 2015 et le 17 Mars à 18 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,en Mairie sous la présidence de SONNET Benoît Maire
Extrait du registre des délibérations Séance du Vendredi 4
Extrait du registre des délibérations Séance du Vendredi 4 Septembre 2015 Le Vendredi 4 Septembre 2015 à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie sous la présidence de BILLON Yolande, Maire
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[PDF] Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal SEANCE DU 05 JUILLET 2012
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