Lan deux mil vingt, le quatorze septembre, le CONSEIL
Communauté de communes du Pays du Coquelicot Page 1 sur 32 L'an deux mil vingt, le quatorze septembre, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel WATELAIN, Président
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29
DU 29 SEPTEMBRE 2014 L’An deux mil quatorze, le vingt neuf septembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie de Pavilly sous la Présidence de Monsieur Claude LEMESLE, Maire Etaient présents : MM TIERCE François, RÉMOUSSIN Stéphane,
LAN DEUX MILLE QUATORZE, - Invesdrimmo
septembre mil neuf cent septante-huit En vertu de la loi spéciale sur les réformes institutionnelles du huit août mil neuf cent quatre-vingt, modifié par la loi du huit août mil neuf cent quatre-vingt-huit et en exécution de l'article 57 paragraphe 2 de la loi du seize janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf, le bien a été transféré
CM 29/09/2014 Page 1 sur 3 Séance du 29 septembre 2014
Séance du 29 septembre 2014 L'an deux mil quatorze et vingt neuf septembre à dix neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur André BOHRER, Maire Étaient présents tous les membres
Département du Calvados Arrondissement de Bayeux COMPTE-RENDU
L’an deux mil quatorze, le vingt neuf septembre à 19h, le conseil municipal de cette commune, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain SCRIBE Maire Etaient présents: Mmes et Ms Choplet Jean-Claude, Lamandé Evelyne, Dispa
5 - CR du 29 septembre 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt-neuf septembre à 18 h , le Conseil Communautaire légalement convoqué le 23 septembre s’est assemblé à la Mairie de Saint Jean d’Illac, sous la présidence de Monsieur Pierre DUCOUT Le compte-rendu de la séance du 30 juin 2014 est adopté à l’unanimité Le président ouvre la séance
L’an deux mil quatorze, le trente septembre, à vingt heures et
1 L’an deux mil quatorze, le trente septembre, à vingt heures et zéro minute, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis, suivant convocation du dix-neuf septembre deux mil quatorze, sous la présidence de
CONVOCATION POUR LA SÉANCE DU 3 OCTOBRE 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt-neuf septembre, a été convoqué en réunion ordinaire le Conseil Municipal pour le trois octobre deux mil quatorze ORDRE DU JOUR Covoiturage : convention de partenariat avec le conseil général Adhésion à Approlys : centrale d’achat territoriale Voisins vigilants
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2009
Lundi 29 septembre 2014 à 20h30 L’an DEUX MIL QUATORZE, et le VINGT NEUF du mois de SEPTEMBRE, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de LA CHAPELLE DE GUINCHAY s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M Jean-François GUERITAINE, maire Secrétaire de la séance : Mme Sandrine JAILLOUX
MAIRIE DE DUGNY/MEUSE-20180326093357
L'an deux mil quatorze, le vingt deux décembre à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GOURMELON, Maire de Dugny sur Meuse Etaient présents : M GOURMELON Jean-Paul, Maire, M MINUTO David, Mmes HELMINGER Karine, VOL
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