AX ’ É RÉFORMÉ REGLEMENT DE LA VENTE AUX ENCHERS
Article 1 - OBJET DE LA VENTE Le présent règlement porte sur la vente aux enchères d’un véhicule réformé dont les caractéristiques sont portées sur la fiche de présentation annexée Article 2 - CONDITIONS GENERALES DE LA VENTE 2 1 – ORGANISME CONTRACTANT :
Ville de Nouméa Nouvelle-Calédonie
Vente aux enchères publiques d'un véhicule réformé I projet de délibération Contrôle technique Mail de M Mounoussamy-Pychengue Compte-rendu de la commission de réforme du 15/10/13 Lors de sa réunion du 15 octobre 2013, la Commission de Réforme du Conseil d'Administration du
Ville de Nouméa
AU CONSEIL D'ADMINISTRATION Vente aux enchères publiques d'un véhicule réformé I projet de délibération Contrôle technique Mail de M HUGUON Lors de sa réunion du 5 septembre 2012, la Commission de Réforme du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nouméa a procédé à la réforme du véhicule Ford
Vente aux enchères publiques de véhicules, engins et
D'autoriser la vente aux enchères publiques selon les modalités indiquées ci-dessus du matériel réformé de Toulouse Métropole pour un minimum de 75 lots et un maximum de 300 lots Article 2 Les dépenses nécessaires à cette mise en vente seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget de Toulouse Métropole Article 3
Fondation Nationale des Musées Rabat Maroc — Fondation
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES SOUS PLIS FERMES N001/20200NM Le Lundi 14 Septembre 2020 à 14 heures, il sera procédé, à la salle des réunions de la Fondation Nationale des Musées sise à : 31, avenue Alaouyine, Quartier Hassan, Rabat à l'ouverture des plis relatifs à la vente aux enchères d'un véhicule réformé de marque
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
exceptionnels Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n° de parc CAN001 - Vente de Mai 2014 2307 - 2014-1945 - 23/09/2014 - DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE LA REGLEMENTATION - SERVICE MOBILITE LOGISTIQUE - 77 - Produits exceptionnels Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n° de parc 834 - Vente de Février 2014
Délibération N° 1 Conseil Municipal du 25 mai 2016 Objet
fonction de leur état, de procéder à leur mise en vente aux enchères publiques CONSIDERANT qu’un des véhicules, réformé par délibération n°26 du 23 septembre 2015, a été mis en vente aux enchères via une société de vente agréée et que le prix proposé n’était pas satisfaisant,
HOTEL DES VENTES DE DRAGUIGNAN
Un chèque de garantie et une pièce d’identité correspondant au chèque sont obligatoires pour enchérir Frais acheteur volontaire (lots précédés d'un astérisque) : 14,400 Frais acheteur judiciaire : 14,400 HOTEL DES VENTES DE DRAGUIGNAN VENTES AUX ENCHERES - ESTIMATIONS 134 Avenue de l'Europe 83300 DRAGUIGNAN TEL : 04 94 50 62 47
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES MARDI 22 JUILLET 2014 à 14h30
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES MARDI 22 JUILLET 2014 à 14h30 (Exposition de 10h à 12h et 14h à 14h30) TRR + SREM – CAMIONS – AUTOCARS VEHICULES UTILITAIRES & TOURISME – MACH A PROJETER Provenances: Judiciaire, Contentieux, RTE, Crédits-Bails CONDITIONS DE VENTE FRAIS DE VENTE Judiciaire: 12 HT (14,4 TTC)
VENTE ANNULEE REPORTEE : AFIN DE PERMETTRE L EXAMEN DES
LES ORGANES DE LA PROCEDURE, LA VENTE AUX ENCHERES EST ANNULEE ET REPORTEE AU 1ER TRIMESTRE 2018 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES EN UN SEUL LOT (MISE à PRIX 150 000 €) D’UN IMPORTANT MATERIEL DE FABRICATION DE FREINS ET EMBRAYAGES La vente aura lieu à l’extérieur et sur désignation en un seul lot, à côté de l’usine
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