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Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992 (Education nationale et Culture : bureau DE 10) Texte adressé aux recteurs, aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Education nationale (pour attribution) et aux préfets (pour information) Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les
C 1992-07-03 n 92-196 - ac-rouenfr
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Les intervenants extérieurs à l’école : synthèse
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I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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LETTRE CIRCULAIRE N° 2007-028 - URSSAF
TEXTE A ANNOTER : Lettre circulaire 1992-64 du 29 juillet 1992 Lettre circulaire 1997-032 du 25 mars 1997 L'article L 129-13 du code du travail prévoit que l'aide financière versée par l'entreprise et le comité d'entreprise en faveur des salariés n'a pas le caractère de rémunération au sens de l'article L 242-1 du code de la Sécurité
circulaire du 23 juin 1992 - SFAP
CIRCULAIRE DH / FH3 / 92 N° 23 DU 23 JUIN 1992 relative à l'application du décret n° 91 129 du 31 Janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la Fonction Publique Hospitalière Textes de référence : - Loi n° 91 748 du 31 Juillet 1991 portant réforme hospitalière - Loi n° 85 772 du 25 Juillet 1985 portant diverses
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI
et d’essais (LNE) en application de la circulaire n° 92 00 600 001 1 du 15 octobre 1992 relative aux masses-étalons et poids-étalons restent valables pour la fabrication des étalons jusqu'au terme de leur validité ou, en cas de validité non limitée, jusqu’au 30
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION
Articles R 4621-1 et suivants du code du travail Textes abrogés : Circulaire du 17 février 1992 relative à la médecine du travail des travailleurs temporaires ; Circulaire du 13 janvier 2004 relative à la mise en œuvre de la pluridisciplinarité dans les services de santé au travail ;
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION
Circulaire DRT no 96/11 du 3 décembre 1996 Circulaire DRT no 2000/03 du 1er mars 2000 Circulaire DRT no 2003/16 du 3 octobre 2003 Circulaire DGT no 2007/03 du 23 janvier 2007 Instruction DGT no 2007/08 du 18 juillet 2007 Le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social à Madame et
Circulaire no 2004-139 du 13 juillet 2004 - ac-strasbourgfr
Décret no 77-1177 du 20 octobre 1977 mod par Décret no 91-365 du 15 avril 1991 ; Circulaire no 92- 196 du 3 juillet 1992 ; Note de service n o 94-116 du 9 mars 1994 ; Circulaire n o 99-136 du 21 septembre 1999 ; Arrêté du 25 janvier 2002
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