Table des matières - Wilson & Lafleur
Table des matières9 d) Pourquoi les améliorations apportées à une partie privative ne sont pas prises en charge par la police d’assurance de la copropriété ? 113 e) Comment établir la couverture d’assurance pour les améliorations apportées aux parties privatives ? 114 f) Comment établir la couverture
Table des matières - conseillers de la copropriété
Table des matières 9 d) Pourquoi les améliorations apportées à une partie privative ne sont pas prises en charge par la police d’assurance de la copropriété ? 100 e) Comment établir la couverture d’assurance pour les améliorations apportées aux parties privatives ? 100 f) Comment établir la couverture
Table des matières - conseillers de la copropriété
une modification de la destination de l’immeuble ? 80 3 2 4 En quoi les travaux peuvent-ils avoir comme conséquence de modifier la destination de l’immeuble? 82 3 2 5 Lorsque les travaux nécessitent l’autorisation de l’assemblée des copropriétaires, l’information à fournir doit-elle être plus complète?
MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES présenté pour l’obtention du diplôme
- 2 - Résumé : Dans un contexte de filière fruits et légumes en crise due en partie à l’ouverture et à la libéralisation du marché ainsi qu’à la pression de l’urbanisation, le projet PSDR « Coxinel » en Languedoc-Roussillon
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