PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE du vendredi 31 janvier 2020 Restaurant « HACIENDA » Monsieur Patrick DUCHEIX Directeur de la Police Municipale
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE Monsieur Patrick DUCHEIX Directeur de la Police Municipale Monsieur Gerald PACARIN Directeur Général des services techniques
PROCÈS-VERBAL
bateau pour la Brigade nautique de la police municipale avec la SARL Pabich Marine, pour un montant de 29 014,91 € Monsieur PARASMO demande des précisions sur la décision municipale n°DSF 15/05/50 concernant l’emprunt 2015 sur le budget principal Il souhaite avoir des éléments précis là-dessus
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LAC-BEAUPORT PROCÈS-VERBAL
3 4 Priorités et mandats du conseil - Service de police municipale (Sûreté du Québec) 3 5 Autorisation de signature - Entente hors cour sur application d'un droit d 'accès à une propriété municipale 3 6 Autorisation de dépenses - Services professionnels et techniques en communication
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 MAI 2012 ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 24 mai 2012 - 6 - M le Maire de la Ville de Saint-Jean-d’Angély a souhaité la mise en application de la convention de coordination signée le 19 mars 2012, entre les forces de police municipale et de gendarmerie
PROCÈS-VERBAL
4) Adoption du procès-verbal du 19 septembre 2018 5) Adoption du procès-verbal du 2 novembre 2018 6) Réfection du fossé de la plage Massawippi 7) Entente de location avec le Collège Servite 8) Renouvellement de la police d’assurances générales 9) Mandat d’un site de réservation du Wippi
LA POLICE MUNICIPALE DE NOUZONVILLE
La police municipale dispose d'un effectif de cinq agents dont la répartition hiérarchique est la suivante : Sous l'autorité du maire, officier de police judiciaire, la police municipale exécute des missions de police administrative et judiciaire en matière de prévention et de surveillance du bon ordre, de la tranquillité, de la
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 4 avril 2017 L’an deux mil dix-sept, le quatre avril à 19 heures 15, Le Conseil Municipal de PIRIAC-SUR-MER, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Paul CHAINAIS, Maire Date de la convocation : 28 mars 2017 PRESENTS :
CONCOURS GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE GARDE CHAMPÊTRE
La police 25 2 L’organisation des collectivités territoriales 27 1 La décentralisation 27 2 Les collectivités territoriales 27 3 Le maire et les adjoints 32 4 Les pouvoirs de police du maire 33 5 Les missions de la police municipale 35 Entraînements 36 Rédaction d’un rapport 1 L’épreuve de rédaction d’un rapport 50 1
[PDF] rapport d'infraction gendarmerie
[PDF] exemple de procès verbal de police
[PDF] proces verbal blanc
[PDF] beauchamp et childress les principes de l'éthique biomédicale
[PDF] non malfaisance infirmier
[PDF] 4 ans ne veut pas grandir
[PDF] principes éthiques soins infirmiers
[PDF] dessin d observation d une feuille
[PDF] mon fils ne veut pas travailler au collège
[PDF] mon fils ne veut pas travailler ? l'école
[PDF] annales agregation interne anglais 2014
[PDF] rapport jury agrégation externe anglais 2013
[PDF] vivre avec un dépressif qui ne veut pas se soigner
[PDF] sujet agrégation anglais 2016
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2017
I·MQ GHX[ PLO GL[-sept, le quatre avril à 19 heures 15,Le Conseil Municipal de PIRIAC-SUR-0(5 GPHQP ŃRQYRTXp V·HVP UpXQL HQ VHVVLRQ RUGLQMLUH j OM 0MLULH
sous la présidence de Monsieur Paul CHAINAIS, Maire.Date de la convocation : 28 mars 2017
PRESENTS :
Mr Paul CHAINAIS, Maire
Mmes et Mrs : Michel VOLLAND, Céline JANOT, Patrick LECLAIR, Emilie LEGOUIC, Daniel ELOI, Adjoints
Mmes et Mrs, Jean-Claude RIBAULT, Geneviève CORNET, Xavier HERRUEL, Christelle GALLAIS (MABO) Alexandra MAHE, Marine TIMBO-CORNET, Myriam BON BETEMPS MALNOE, Emmanuelle DACHEUX- LEGUYADER, Xavier SACHS, Jérôme DANGY, Conseillers Municipaux. Excusées : Gérard LEREBOUR (pouvoir à Daniel ELOI) ; Monique JAIR (pouvoir à Michel VOLLAND), Geneviève NADEAU-MABO (pouvoir à Jérôme DANGY)SECRETAIRE DE SEANCE : Marine TIMBO-CORNET
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 h 15 Le quorum est atteint.ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2017 Le procès-YHUNMO HVP MSSURXYp j O·XQMQLPLPpB DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION G·$775H%87H21 DU CONSEIL MUNICIPAL (ART.L 2122-22 CGCT) :
Monsieur le Maire informe le FRQVHLO 0XQLŃLSMO GHV GpŃLVLRQV TX·LO M SULVHV GMQV OH ŃMGUH GH OM
délégation du Conseil Municipal (délibération du 29 avril 2014).Droit de préemption (DIA) :
GHSXLV OM GHUQLqUH VpMQŃH GX FRQVHLO PXQLŃLSMO E GpŃOMUMPLRQV G·LQPHQPLRQ G·MOLpQHU RQP pPp
0MLVRQ GH O·HQIMQŃH : entreprises retenues suite à la MAPA du 2 mars 2017:
Monsieur le Maire présente les entreprises retenues à la MAPA du 2 mars 2017 : Lot 4 ² Menuiseries extérieures bois ² Occultations Menuiserie ROUXEL ² 69 E2DB84 ½ +B7 VRLP 83 E11B01 ½ 7B7BFLot 6 - Menuiseries bois
Menuiserie ROUXEL ² 60 800B00 ½ +B7 VRLP 72 E60B00 ½ 7B7BFLot 7 ² Mobilier ² Agencement
MAE AGENCEMENT ² 53 010B32 ½ +B7 VRLP 63 618B38 ½ 7B7BFNombre de conseillers
en exercice : 19 présents : 16 votants : 18 Assurance dommage-ouvrage ² signature de deux contrats auprès de Groupama0RQVLHXU OH 0MLUH M VLJQp GHX[ ŃRQPUMPV G·MVVXUMQŃH GRPPMJH-RXYUMJH O·XQ SRXU OM
FRQPUMP G·MVVXUMQŃH GRPPMJH-ouvrage pour la Base Nautique :Les garanties retenues :
TTC -*MUMQPLHV ŃRPSOpPHQPMLUHV GH NRQ IRQŃPLRQQHPHQP GHV pOpPHQPV G·pTXLSHPHQP HP GHV FRQPUMP G·MVVXUMQŃH GRPPMJH-RXYUMJH SRXU OM 0MLVRQ GH O·(QIMQŃH :Les garanties retenues :
TTC-Garanties complémentaires de bon fonctionnement des éléments G·pTXLSHPHQP HP GHV
0RQVLHXU -pU{PH G$1*K GHPMQGH SRXUTXRL LO Q·\ M SMV HX G·MQMO\VH GHV RIIUHV. Monsieur le
0MLUH UMSSHOOH TX·LO V·MJLP G·XQH VLPSOH ŃRQVXOPMPLRQ OHV PRQPMQPV se situent sous le seuil
règlementaire des 25 000 ½B HO V·MJLP G·XQH SURŃpGXUH VLPSOLILpHB32H17 G·H1)250$7H21 :
Avenant au règlement du marché de Piriac-sur-Mer : MoQVLHXU IH 0MLUH LQIRUPH OH FRQVHLO 0XQLŃLSMO TX·LO M VLJQp XQ MYHQMQP MX UqJOHPHQP JpQpUMO du marché de Piriac-sur-Mer, le 14 mars 2017. La commission consultative des marchés de la commune, réunie le 9 mars 2017, a proposéG·MJUMQGLU O·HVSMŃH GpGLp MX PMrché de Piriac-sur-Mer, qui, pour des raisons de sécurité liées à la
ŃRQVPUXŃPLRQ GH OM PMLVRQ GH O·HQIMQŃH VHUM MPSXPp GH E6 PqPUHV OLQpMLUHV HQ NMV GH OM SOMŃH
sur les allées A et B. Du 1er avril 2017 au 31 mars 2018 : occupation de la rue Alphonse DaudetGX 1D ÓXLQ MX 1D VHSPHPNUH 2017 RŃŃXSMPLRQ GX NMV GH O·MYHQXH GH O·2ŃpMQ GHV GHX[ Ń{PpV