PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE du vendredi 31 janvier 2020 Restaurant « HACIENDA » Monsieur Patrick DUCHEIX Directeur de la Police Municipale
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE
PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE Monsieur Patrick DUCHEIX Directeur de la Police Municipale Monsieur Gerald PACARIN Directeur Général des services techniques
PROCÈS-VERBAL
bateau pour la Brigade nautique de la police municipale avec la SARL Pabich Marine, pour un montant de 29 014,91 € Monsieur PARASMO demande des précisions sur la décision municipale n°DSF 15/05/50 concernant l’emprunt 2015 sur le budget principal Il souhaite avoir des éléments précis là-dessus
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LAC-BEAUPORT PROCÈS-VERBAL
3 4 Priorités et mandats du conseil - Service de police municipale (Sûreté du Québec) 3 5 Autorisation de signature - Entente hors cour sur application d'un droit d 'accès à une propriété municipale 3 6 Autorisation de dépenses - Services professionnels et techniques en communication
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 MAI 2012 ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 24 mai 2012 - 6 - M le Maire de la Ville de Saint-Jean-d’Angély a souhaité la mise en application de la convention de coordination signée le 19 mars 2012, entre les forces de police municipale et de gendarmerie
PROCÈS-VERBAL
4) Adoption du procès-verbal du 19 septembre 2018 5) Adoption du procès-verbal du 2 novembre 2018 6) Réfection du fossé de la plage Massawippi 7) Entente de location avec le Collège Servite 8) Renouvellement de la police d’assurances générales 9) Mandat d’un site de réservation du Wippi
LA POLICE MUNICIPALE DE NOUZONVILLE
La police municipale dispose d'un effectif de cinq agents dont la répartition hiérarchique est la suivante : Sous l'autorité du maire, officier de police judiciaire, la police municipale exécute des missions de police administrative et judiciaire en matière de prévention et de surveillance du bon ordre, de la tranquillité, de la
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 4 avril 2017 L’an deux mil dix-sept, le quatre avril à 19 heures 15, Le Conseil Municipal de PIRIAC-SUR-MER, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Paul CHAINAIS, Maire Date de la convocation : 28 mars 2017 PRESENTS :
CONCOURS GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE GARDE CHAMPÊTRE
La police 25 2 L’organisation des collectivités territoriales 27 1 La décentralisation 27 2 Les collectivités territoriales 27 3 Le maire et les adjoints 32 4 Les pouvoirs de police du maire 33 5 Les missions de la police municipale 35 Entraînements 36 Rédaction d’un rapport 1 L’épreuve de rédaction d’un rapport 50 1
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