[PDF] Environnement - FFMoto



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pour véhicules de démonstration

C’est au participant de vérifier auprès de son assureur qu’il est bien couvert pour ce type de roulage en démonstration Il est recommandé à chaque participant de souscrire une assurance individuelle accident L’organisateur a souscrit un contrat d’assurance garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°07-2016-002

non licenciés, la présentation d un certificat médical (ou de sa copie) daté de moins d un an sont rendus obligatoires Article 2 : Mesures de sécurité : Les organisateurs assurent l entière responsabilité du service d ordre Les signaleurs, dont liste annexée au dossier, devront être positionnés aux endroits indiqués du parcours



octobre 2016 • N° 140 • wwwprofondeville

chemin situé en limite de propriété Règlement redevance relatif au traitement des dossiers de création, modification, confirmation ou suppression d'une voirie communale La redevance est fixée à 1 000,00€ pour le traitement d’un dossier de création, modification, confirmation, constat ou suppression d’une voirie communale à



Grille de référence pour la préparation du plan de réduction

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samedi 14 mars 2020 1 Tour Auto Pays du Gier

Sont interdits: tout instrument de chronométrage, le port de casques de course ainsi que les casques audio et les pneus de compétition Les voitures de course avec leurs équipements compétition seront strictement interdites La présence de 2 gilets de sécurité et d’un triangle de signalisation est obligatoire



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(plus d’infos sur le site de la FFM - rubrique France Moto) Tourisme Finale du championnat de France à Gonesse C’est l’Ile de France qui a eu l’honneur de clôtu-rer la saison touristique sous un soleil radieux et une température digne d’un mois d’août Cette finale 2010 a vu la victoire des Basques du BAB et Sud Landes

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