Procédures de certification et d’accréditation
a) la norme ISO 17021(1) si l’audit porte sur la certification d’un système de gestion, b) le Guide ISO/IEC 65 (EN 45011) (2) si l’audit porte sur la certification d’un produit (le terme « produit » est pris au sens large et englobe à la fois les produits et les services) (2) ,
Guide de la procédure d’accréditation
La procédure d’accréditation alimente ainsi un processus permanent d’assurance et de développement de la qualité, contribuant à l’établissement d’une culture de la qualité Le présent guide de la procédure d’accréditation décrit les différentes phases de l’accréditation dans le cadre de la LPsy
LA PROCEDURE DACCREDITATION : MODALITES SPECIFIQUES
CETTE PROCEDURE EST UN COMPLEMENT AU DOCUMENT BELAC 3-11 «LA PROCEDURE D’ACCREDITATION : MODALITES GENERALES DE MISE EN ŒUVRE» Chaque fois que d’application pour une activité spécifique d’évaluation de la conformité, elle doit également être complétée par les dispositions spécifiques du
MANUEL D’ACCRÉDITATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
IV Les enseignements de la première procédure d’accréditation et les attentes de l’environnement 10 V Les options de la seconde procédure d’accréditation 11 LE MANUEL D’ACCRÉDITATION 16 I La refonte des références 16 II Les modalités d’élaboration des références 17 LA PROCÉDURE D’ACCRÉDITATION 19
Le manuel et la procédure de la seconde accréditation
A l’issue de la procédure d’accréditation, le rapport d’accréditation est transmis par le directeur général de l’Anaes à l’établissement de santé et au directeur et mis en ligne dans son intégralité sur le site internet de l’Anaes de l’ARH compétente
Accréditation institutionnelle
d’accréditation La décision d’entrée en matière ne préjuge en aucun cas de la décision de l’accrédi-tation institutionnelle Si les conditions d’admission à la procédure ne sont pas remplies, le Conseil d’accré-ditation décide la non-entrée en matière Il en informe la haute école et l’agence
MANUEL D’ACCREDITATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE
II ÉTAPES DE LA PROCEDURE 1 Modalités d’engagement dans la procédure d’accréditation 2 Entrée dans la procédure d’accréditation 3 Auto-évaluation 4 Visite d’accréditation 5 Conclusion de la procédure par le Collège de l’accréditation et rapport d’accréditation 6 Contestations relatives au rapport d
Présentation du processus d’accréditation Nadcap
d’accréditation Nadcap Quality Manual (Manuel qualité) Document définissant la charte qualité et décrivant le système qualité de l’organisation NOP (Nadcap Operating Procedure) Documents détaillant les procédures de fonctionnement de Nadcap NTGOP (Nadcap Task Group Operating Procedure ) Documents décrivant les domaines et les
DOCUMENTS D’EVALUATION ET D’ACCREDITATION
Il reviendra donc à la présente évaluation d·apprécier la cohérence des projets et actions mis en place par rapport à la volonté stratégique de l'établissement Dans son analyse, le comité a cependant voulu prendre aussi en compte, dans la mesure où il a pu les comprendre, la complexité politico-religieuse de létat libanais
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