TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime NOR: TRAT1239921A Le ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche,
Décrets, arrêtés, circulaires
Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime NOR : TRAT1239921A Le ministre délégué auprès du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche,
JORF n°0177 du 1 août 2013 Texte n°52
JORF n°0177 du 1 août 2013 Texte n°52 Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime NOR: TRAT1239921A
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
pour la délivrance ainsi que pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime pour la navigation de commerce ; Vu l'arrêté du 2 juillet 1999 relatif à la délivrance du brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et
Décrets, arrêtés, circulaires - Le site français de la
Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime NOR : TRAT1239921A Le ministre délégué auprès du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche,
[PDF] DAEU - DIPLÔME D'ACCÈS AUX ÉTUDES UNIVERSITAIRES OPTION LITTÉRAIRE
[PDF] Temps Distance Vitesse
[PDF] Compétences Capacités
[PDF] Reporting RSE. Les nouvelles dispositions légales et réglementaires. Méthodologique
[PDF] Politique de formation en Humanités
[PDF] TUILES AMANDES TUILE FINE AU CHOCOLAT
[PDF] NOTE pour monsieur le Maire portant sur le projet de réorganisation des rythmes de l enfant
[PDF] CAMPING CLUB GNC - TCS
[PDF] Semaine Flash Test > Guyane Mercredi 27 novembre ROURA. Croix Rouge. Camion unité mobile 9h > 13h
[PDF] RÈGLES DE CERTIFICATION
[PDF] Guide pratique sur la législation applicable dans l Union européenne (UE), dans l Espace économique européen (EEE) et en Suisse.
[PDF] Eléments «déclencheurs»
[PDF] Règlement de la Consultation
[PDF] ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - REGIME 1. DOCUMENT 8 bis DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION