EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 3 JUILLET 2020 20 201 L’an DEUX MILLE VINGT le VENDREDI TROIS JUILLET à dix-sept heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE DE MONTLUCON, régulièrement convoqué (convocation du 29 juin 2020), s’est réuni salle du conseil municipal de la mairie, en session
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 JANVIER 2021 Date de la convocation : 22 décembre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers qui ont pris part à la séance : 23 Président de séance : M Dominique IDIART, Maire de la Commune de Saint-Pée-sur-Nivelle Présents :
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances Après avoir ouvert la séance, Monsieur
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 30
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2021 Nombre de conseillers L'An deux mille vingt et un, le 30 mars 2021à 18h30 en exercice : 27 Le Conseil Municipal de la Commune de Verdun-sur-Garonne, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle des fêtes,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE
Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 août 2019 – Page 1/14 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170) Séance du 26 Novembre 2019 Le vingt-six novembre deux mille dix-neuf à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
Extrait du registre des délibérations
Conseil municipal Séance du 2 juillet 2020 Extrait du registre des délibérations Délibération n°2020-07-02-41 Prévention de la Délinquance - Programme de vidéo surveillance - Demande de subventions au Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et au Département de Seine Maritime
Extrait du Registre SAINT-LO des Délibérations du Conseil
Arrondissement Extrait du Registre de SAINT-LO des Délibérations du Conseil Municipal Canton de CARENTAN Ville Nombre de Conseillers en exercice : 53 de CARENTAN- Nombre de Conseillers présents à la séance : 48 LES-MARAIS Date de convocation : 19 06 2020 Date d’affichage du procès-verbal : 09 07 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet : Désignation de deux représentants au Comité de police Délibération n° XXXX/2020 Conseillers en exercice : 27 Présents : Pouvoirs : Absents : Votants : L’an deux mil vingt et un, le 8 avril à 19h00, Le Conseil Municipal légalement convoqué le 1er avril 2021, s’est
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