La mise en place des CHSCT - CDG 35
les fonctionnaires titulaires en position d'activité ou de congé parental ou accueillis en détachement ou mis à disposition de la collectivité ou de l'établissement, les fonctionnaires stagiaires en position d'activité ou de congé parental les agents contractuels de droit public ou de droit privé (CDI,CDD>6mois, CDD
GUIDE PRATIQUE DU CHSCT - SNEP-FSU
LES FICHES Les textes juridiques applicables au CHSCT de la fonction publique 6 Droit pénal et CHSCT de la fonction publique 8 La Mise en place du CHSCT 10 La Présidence du CHSCT 12 Le secrétaire du CHSCT 14 L’ordre du jour 16 Le procès-verbal 18 Les réunions 20 Les visites d’inspection du CHSCT 22 Les consultations du CHSCT 24
Contrats Locaux d’Amélioration des Conditions de Travail (CLACT)
accompagnée de l’avis du CHSCT 3 2 Le dossier CLACT En complément du document type à remplir (fichier Excel) qui doit être retourné à l’ARS dument complété, les informations et documents suivants doivent être fournis : Eléments pour présenter un dossier CLACT
L’établissement de santé en tension
Le débriefing,conduit en post-crise,a mis en évi-dence des questions et constats partagés Le sujet est de ne pas compromettre les mis-sions des établissements de santé tout en fai-sant face à une situation critique de régulation des urgences hospitalières, sans pour autant déclencher un plan d’urgence (le plan blanc) En
CORONAVIRUS - Ministère des Solidarités et de la Santé
prévoit qu’en cas de «crise sanitaire, les établissements de santé sont autorisés, par décision du ministre de la Santé, à titre exceptionnel, pour une durée limitée et pour les personnels nécessaires à la prise en charge des patients, à dépasser les bornes horaires fixées par le cycle de travail »
La sécurité des patients - Haute Autorité de Santé
les animateurs des groupes de travail thématiques (en analyse de risques, puis en conception, mise en œuvre et suivi des plans d’actions) Les gestionnaires de risques y trouveront des stratégies, éléments de développement et illustrations utiles, à adapter au degré de maturité culturelle de l’établissement sur cette question
Compte rendu du CHSCT académique du 3 décembre 2020 Pour la FSU
Une formation sur les RPS (risques psycho-sociaux) a été mise en place à destination du rectorat, des chefs d'établissement, des IA-IPR avec un guide en cours d'écriture, en collaboration avec l'académie de Besançon Le service de médecine s’est étoffé en accueillant une troisième médecin, Mme Harduin, et
« 12 HEURES, LE TEMPS DES COMPTES - Catalogue en ligne
Après avoir rappelé les enjeux concrets du travail en 12 heures et de sa généralisation (1) ainsi que la méthode employée (2), nous les lirons au prisme des observations réalisées sur le terrain (3) pour tenter d’en tirer des conclusions pratiques et des recommandations (4)
[PDF] 1 Communiqué de presse... p.2 2 Rappel des principaux aspects du projet... p.3 à 5
[PDF] Mai 2011. Profil et poursuite en études supérieures des inscrits en DAEU (Diplôme d Accès aux Études Universitaires)
[PDF] 2015-2016. Dossier d inscription Adulte Anglais-Loisirs. Votre Inscription
[PDF] DOCUMENT DE CONSULTATION 13 SEPTEMBRE 2017 APPEL D OFFRES PRESTATION INGENIEUR SYSTEME RESEAU DSI PAP. Bpifrance PRESTATION 1
[PDF] CHARTE CHANTIER PROPRE
[PDF] Méthodes d'évaluation des politiques publiques
[PDF] PROGRAMME FRANCAIS BILINGUE
[PDF] Ministère des affaires sociales et de la santé Ministère de l économie et des finances
[PDF] Parcours de formation modulaire
[PDF] Convertisseur de monnaies
[PDF] CONSTRUCTION DE L ÉCOQUARTIER DE VILLENEUVE
[PDF] A la découverte. du CHSCT > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > >
[PDF] Après le bac. C.I.O. d AGEN Année scolaire 2014-2015
[PDF] Stage de perfectionnement linguistique, pédagogique et culturel à WORTHING