FORMULAIRE DADHESION AU SERVICE e-TVA(1)
(1) A chaque numéro de dossier TVA correspond un formulaire d'adhésion (2) Représentant légal ou mandataire (une formule de mandat est jointe au dossier d'adhésion) En application des articles 15 et suivants de la loi n°1 165 du 23 décembre 1993, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant
Mandat pour les Emballages de Service - Fost Plus
d’Information légale en ce qui concerne les Emballages de Service qui sont facturés et/ou livrés au Mandataire 1 2 Le Mandataire accepte volontairement la désignation visée à l’article 1 1 et s’engage à conclure avec Fost Plus un contrat d’adhésion tel que publié sur le site Web www efost be, et ce, au plus
CONDITIONS PARTICULIERES BULLETIN DADHESION à BNAnet
D'autre part; Il a été convenu que les services de banque en ligne BNAnet, ci-après désignés et dont le détail figure aux conditions générales jointes au présent bulletin, sont accessibles au client ou à son représentant précédemment cité et éventuellement au(x) mandataire(s) désigné(s) ci-joint par avenant en précisant l'étendue
NOTICE EXPLICATIVE Convention d’adhésion et d’habilitation au
Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande d’adhésion au service en ligne SIDECAR Web En cas d’inexactitude ou de formulaire incomplet, les services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) ne pourront pas traiter votre demande
ADHESION SERVICE PRO ETF - fibois-auraorg
• Transmission d’une carte d’adhésion et fiche adhérent a estant de la régularité de votre entreprise • Promo on des adhérents en service pro • Diffusion à la demande des informa ons aux donneurs d’ordres Une adhésion au Contrat d’engagement PEFC • Adhésion à une démarche d’améliora
BULLETIN INDIVIDUEL DE DEMANDE DADHESION (1/2)
- avoir plus de 18 ans et moins de 75 ans au jour de la demande d’adhésion, - demander à adhérer au contrat d’assurance de groupe n°4371B pour le ou les prêt(s) indiqué(s) ci-dessus et les garanties désignées sur le présent bulletin - résider fiscalement en France
FORMULAIRE À COMPLÉTER - Exo
Veuillez nous faire parvenir votre formulaire d’adhésion au programme d’abonnement OPUS+, en vous présentant au bureau du RTM ou en l’envoyant par la poste à l’adresse suivante : Service à la clientèle RÉSEAU DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN 700, rue De La Gauchetière Ouest, 26 e étage, Montréal (Québec) H3B 5M2 J J M M A A A A DATE
FORMULAIRE À COMPLÉTER - Exo
contrat, le site Internet du RTM ou le Service à la clientèle du RTM pour obtenir plus d’information sur les titres de transport et les tarifs offerts dans le cadre du programme d’abonnement avant de compléter le tableau ci-dessous
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