[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE MARENNES



Previous PDF Next PDF







COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE MARENNES

- de renouveler la candidature de la communauté de communes du Bassin de Marennes à l’animation des DOCOB des sites suivants : - site Natura 2000 du marais de la Seudre et du sud Oléron FR 5412020 et FR 5400432,



COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE MARENNES

2 Mission de développement du projet de coopération Bassin de Marennes – Ile d’Orléans 3 Convention entre l’université de Pau, la communauté de communes du Bassin de Marennes et la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan pour la réalisation d’un stage sur les cabanes pastorales du marais de Brouage 4



Construire et mettre en œuvre une stratégie partagée de

62 de la population est située sur la Communauté de Communes de l'Île d'Oléron Entre 1999 et 2004-2005: on observe une croissance de 5 de la population (4 au national): – 7 6 pour la CDC du Bassin de Marennes – 4 6 pour la CDC de l’Île d’Oléron



Page de garde annexe 5 - agglo-royanfr

Le Pays Marennes-Oléron (PMO), compte 2 communautés de communes, pour un total de 36 927 habitants : • la communauté de communes du Bassin de Marennes 7 communes, 181,91km², 15 038 habitants • la communauté de communes de l’île d’Oléron 8 communes, 174 km², 21 889 habitants



CONTRAT DE DYNAMISATION ET DE COHESION DE MARENNES OLERON

la Communauté de communes du bassin de Marennes (soutien de la Région : 50 000 € sur un montant éligible de 126 000 € CP 28 mai 2018) Grand Projet Marais de Brouage (GPMB) -Le projet de valorisation du marais de Brouage a fait l’objet de la signature d’une



Le schéma de cohérence territoriale du pays Marennes Oléron

de la définition d’un réel projet, la portée du schéma tient surtout dans l’énoncé de contraintes de destinations spatiales, dérivées des exigences de la loi littoral Jean-Pierre Lebreton rapport le schéma de cohérence territoriale du pays Marennes Oléron – Oct 07



Diagnostics territoriaux en vue de la revitalisation des

• La Communauté d’Agglomération de La Rochelle Regroupe 18 communes Un bassin de vie de 147 000 habitants • La Rochelle Une ville sans concurrence métropolitaine dans un arc de cercle de 150 km : La Rochelle est située à 190 km de Bordeaux, 150 km de Nantes et 140 km de Poitiers Une ville portuaire au cœur de la façade atlantique ma is



CONTRAT TERRITOIRE D’INDUSTRIE - Cap métiers

• La Communauté de communes de l’Ile d’Oléron, 22 208 habitants • La Communauté de communes du Bassin de Marennes, 15 384 habitants Il présente un maillage territorial serré autour de 10 bassins de vie et 2 pôles d’équipement de la gamme supérieure Royan et Rochefort et 8 pôles d’équipement intermédiaire (Fouras,



Diagnostic des besoins et de l’offre d’accueil des jeunes

Diagnostic des besoins et de l’offre d’accueil des jeunes enfants en Charente-Maritime - Année 2017 10 2 Données relatives au nombre d’enfants Il n¶y a pas de réelle évolution depuis 4 ans sur la structure familiale et emploi des parents d¶enfants de



DIAGNOSTIC DE VULNÉRABILITÉ VERS UNE STRATÉGIE DU TERRITOIRE

DIAGNOSTIC DE VULNÉRABILITÉ DU TERRITOIRE AUX EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE La réalisa on du diagnos c de vulnérabilité au changement clima que s’inscrit dans la démarche du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) dans laquelle la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron s’est engagée en 2015

[PDF] Réussir l emploi ensemble

[PDF] MASTER AMENAGEMENT ET GESTION DES EQUIPEMENTS, SITES ET TERRITOIRES TOURISTIQUES

[PDF] Les PME de 100 à 200 salariés et le

[PDF] Plan de la présentation. Les marchés publics d assurance

[PDF] Guide pour l étudiant de Paris X

[PDF] A la découverte des métiers de Thales

[PDF] Découvrez des offres qui ne poussent que dans votre entreprise

[PDF] L office public de l habitat des Bouches-du-Rhône demande à la Cour :

[PDF] DROIT en Licence PRÉ-REQUIS ORGANISATION / VOLUME HORAIRE CONDITIONS D'INSCRIPTION PARTICULIÈRES : LES DÉBOUCHÉS DE LA FILIÈRE

[PDF] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

[PDF] FICHE DE POSTE. Poste occupé par : Service d affectation : Direction de la Culture. Présentation du poste

[PDF] MASTER EN STRATÉGIE DE COMMUNICATION DIGITALE

[PDF] Plan de formation 2016

[PDF] Réunion des Banques Centrales et des Autorités Monétaires des Pays Membres de l'organisation de Coopération Islamique (OCI)

[PDF] UE 1 Introduction au droit. Les dispenses avant LMD

1

COMMUNAUTE DE COMMUNES

DU BASSIN DE MARENNES

COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du mercredi 2 octobre 2019

Nombre de membres en exercice : 31

Nombre de présents : 22

Nombre de votants : 26

Date de la convocation : 19 septembre 2019

L'an deux mille dix-neuf, le deux octobre à quatorze heures trente, les membres de la Communauté de

Communes du Bassin de Marennes se sont réunis en session ordinaire dans la salle du conseil au siège de la

Communauté de communes du Bassin de Marennes, sous la présidence de Monsieur Mickaël VALLET.

Présents :

M. VALLET, Mmes BALLOTEAU, FARRAS, BERGEON, CHARRIER, MM. PETIT, DESHAYES, SLEGR, conseillers de Marennes-Hiers-Brouage MM. PROTEAU, Mme HUET, MM.GABORIT, BOMPARD, conseillers de Bourcefranc-Le Chapus

M.GUIGNET, conseiller de Saint Just Luzac

M. BROUHARD, Mme CHEVET, MM. DELAGE, LATREUILLE, conseillers du Gua

M. SERVENT, conseillers de Nieulle sur Seudre

MM. PAPINEAU, GAUDIN, conseillers de Saint Sornin

Excusés ayant donné un pouvoir :

Mme MONBEIG (pouvoir donné à M. PROTEAU)

M. ROUSSEAU (pouvoir donné à M. PETIT)

Mme DEDIEU (pouvoir donné à Mme FARRAS)

M. MOINET (pouvoir donné à Mme BALLOTEAU)

Excusés :

Mmes JOHANNEL, BEGU LE ROCHELEUIL, POGET

MM. SAUNIER, MANCEAU

Secrétaire de séance : Monsieur Stéphane DELAGE

Assistaient également à la réunion :

Monsieur Joël BARREAU Directeur - Communauté de communes du Bassin de Marennes Madame Sylvaine COURANT Chargé de développement local et de la francophonie ooOoo

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

24 questions :

2. Mission de développement du projet de coopération Bassin de Marennes

3. marais de Brouage

4. Contrat Régional de dynamisation et de cohésion

dispositif

5. Syndicat des eaux de la Charente-Maritime Présentation des rapports annuels 2018 relatifs au prix et à la

2

6. Syndicat des eaux de la Charente-Maritime Changement de dénomination

7. Syndicat des eaux de la Charente-Maritime Adhésion au syndicat des eaux de la Charente-Maritime (Eaux

17) de la ville de SAINTES pour les compétences eaux potable et assainissement collectif

8. Syndicat des eaux de la Charente-Maritime Modification statutaire

9. Communauté de Communes du Bassin de Marennes Modification statutaire

10. quotesdbs_dbs6.pdfusesText_12