RÉSUMÉ DE L’ANALYSE D’IMPACT - European Parliament
rapport d’analyse d’impact doit, en conséquence, tenir compte des conditions fixées par cette décision Par ailleurs, il ne traite pas du système unifié de règlement des litiges en matière de brevets, qui suit un circuit de travail parallèle et fera l’objet d’un instrument juridique distinct
RÉSUMÉ DE LANALYSE D’IMPACT - European Parliament
RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D’IMPACT Document accompagnant la Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l’approche intégrée de la Communauté visant à
Résumé de lanalyse d’impact - European Commission
L'analyse de scénarios évaluant le rapport coût-efficacité de différentes mesures, apportera de précieuses informations qui viendront enrichir le débat d’ici à la fin 2007 • Le 5 juin 2007, le comité des analyses d'impact a émis un avis sur le projet d’analyse d’impact à l’appui de la communication
RÉSUMÉ DE L’ANALYSE D’IMPACT - European Commission
L'analyse d'impact examine et compare toute une série d'options politiques pour la mise en place d'un cadre cohérent pour une initiative de l'UE sur la protection par les RGA des preneurs d'assurance et des bénéficiaires, sur la base d'une harmonisation minimale
RESUME DE L’ANALYSE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET
RESUME DE L’ANALYSE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL Août, 2012 Équipe de préparation Chef d’équipe: A Osman Ali, Ingénieur principal des Transports, OITC 2 Membres de l’équipe : N Kulemeka, Socio-économiste en Chef, ONEC 3 U Duru, Environnementaliste Supérieur, ONEC 3
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DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L'ANALYSE D'IMPACT accompagnant le document: Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé de sécurité des réseaux et de l'information dans l'Union {COM(2013) 48 final} {SWD(2013) 32 final}
RÉSUMÉ DE LÉTUDE DIMPACT SUR LENVIRONNEMENT
PROJET ÉNERGIE SAGUENAY RÉSUMÉ DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT GNL QUÉBEC INC - FÉVRIER 2020 WSP NO 161-00666-00 PAGE III AVANT-PROPOS Ce résumé présente les principaux éléments de l’étude d’impact environnemental (ÉIE) du projet Énergie Saguenay
Méthodologie de l’évaluation d’impact : présentation de
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Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement
Projet de réhabilitation du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement - Mai 2019 - 6 - N/Réf : 115642 001-700 2 1 Milieu physique Le quai de Sainte-Anne-de-Beaupré se situe dans le secteur aval de l’estuaire fluvial du fleuve Saint-Laurent, le long du chenal nord de l’île d’Orléans
RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT ENVIRONNEMENTAL
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