[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ



Previous PDF Next PDF







ACCORD DENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES SOCIETES PEUGEOT S A ET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S A Après avoir rappelé que: Deux accords de convergence des statuts des établissements Peugeot Citroën Automobiles ont été signés respectivement les 25 juin 1998 et 24 juillet 1998 Ces accords définissent



Eklablog

AVENANT NO 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES SOCIETES PEUGEOT S A ET PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES a Direction de PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S A CGT Monsieur MERAT FO Monsieur LAFAYE GSEA Monsieur MAFFI Fait à Poissy le, NOVEMBRE 2013 Philippe DORGE Directeur des Resources Humaines Pour les Organisations Syndicales



PRÉVOYANCE - CFDT PSA Metz

désigne l’accord collectif du 23 février 2009 « accord d’entreprise relatif au regime de prevoyance des societes peugeot s a et peugeot citroËn automobiles s a (devenue psa automobiles sa) » societe adherente /souscripteur:



ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE

PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S A – OCTOBRE 2011 2 - permettant de faire profiter les salariés et l’entreprise des dispositions favorables de l’article 83, 1° quater du Code général des impôts et de l'article L 242-1, alinéas 6 et 8 du Code de la Sécurité Sociale qui autorisent :



wwwcftcpsametzfr

DE SANTE AUX SALARIES DU GROUPE PSA PEUGEOT CITROEN Un accord relatif à la couverture complémentaire maladie des salariés du Groupe PSA Peugeot Citroën a été signé le 25 novembre 2011 avec quatre organisations syndicales, représentatives des salariés de PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S A , ci-après désignée la Société »



ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE

bénéficiaires de l’Accord au contrat collectif d’assurance ci après désigné par « le Contrat » Le Contrat est souscrit par Peugeot S A auprès d’un organisme habilité, ci après désigné par « Organisme Assureur », sur la base du résumé des garanties et de leurs modalités d’application ci après annexés, et



Créer un blog gratuitement - Eklablog

prévoyance dont ils bénéficiaient au sein de l'entreprise, en cas de rupture de leur confrat de travail ouvrant droit à une prise en charge par le régime d'assurance chômage L'article ler de la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 (no 2013-504) a inscrit ce



Overblog

prévoyance dont ils bénéficiaient au sein de l'entreprise, en cas de rupture de leur confrat de travail ouvrant droit à une prise en charge par le régime d'assurance chômage L'article ler de la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 (no 2013-504) a inscrit ce



s4e-monsitecom

Subject: Image Created Date: 2/26/2009 5:47:38 PM



CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

e Consultation du nombre de points et de bon(s) d’achat acquis Le nombre de points et de bon(s) d’achat acquis seront consultables dans la rubrique « Mon compte » sur le Site Internet, ou aux services Relation Clientèle des Magasins ou en appelant le 09 69 39 75 75 (appel non surtaxé)

[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LE STATUT DE LA DELEGATION SYNDICALE

[PDF] BULLETIN D ADHESION UNIQUE SAISON 2011/2012

[PDF] Annexe 3 Protection sociale et responsabilité civile

[PDF] Termes de référence du consultant international pour l évaluation externe

[PDF] Guide pratique des aides du Conseil Général. Avec vous au quotidien. la Creuse

[PDF] CARTE D ACHAT Numéro : 2 Date : 2010-02-16 Page : 1 de 6. Décrire les normes et processus d acquisition et d utilisation d une carte d achat.

[PDF] Manuel e-catalogue IMES

[PDF] republique et canton de geneve Département de la solidarité et de l emploi Office cantonal de l inspection et des relations du travail USAGES

[PDF] SPÉCIALITÉ Catalyse et Procédés (CP)

[PDF] 10 semaines avant la date prévue pour le départ

[PDF] Inventaire des propositions d amélioration et des études complémentaires à réaliser :

[PDF] Tutoriel PASSER UNE COMMANDE SUR I LOVE PRINT

[PDF] Géorep.nc Nouveautés et perspectives

[PDF] Jérôme David CPC EPS Argenteuil Sud

[PDF] Réinsertion des accidentés du travail