Etude d’accompagnement – restitution finale
tous ses jours de télétravail : domicile, agence locale de la CCI ou tiers-lieu Les modalités d’éligibilitédes tiers-lieux n’ontpas encore été creusées, et le maillage géographique du réseau de la CCI (ainsi que la préférence des salariés pour le domicile) laisse présager une faible utilisation des tiers-lieux
négociation sur le télétravail dans les es en France Outil d
Annexe 9 : Exemple de fiche d’instruction d’une demande de télétravail Annexe 10 : Extrait de la circulaire de la DGT du 14 décembre 2007 relative à la continuité de l’activité des entreprises en cas de pandémie agricole (annexe consacrée au télétravail)
Etat des lieux des pratiques de négociation es de négociation
• faciliter le recours au télétravail, notamment à destination des personnes à mobilité réduite, en rendant les o res plus visibles » De son coté, le Parlement vient récemment de réagir pour donner un cadre législatif au télétravail (article 40 bis de la proposition de loi sur la simpli •cation administrative)
Etude de faisabilité pour le développement de tiers-lieux sur
Résultat de l’en uêtemenée auprès de la population Synthèse de la vision des acteurs économiques et de l’impli ationde ces derniers sur les enjeux de « non mobilité » 9 Etude de faisabilité pour le développement de tiers-lieux sur le Pays des Nestes
LEURS PARTIES PRENANTES DES ENTREPRISES AVEC ENGAGEMENT
Annexe 9 : Exemple de fiche d’instruction d’une demande de télétravail Annexe 10 : Extrait de la circulaire de la DGT du 14 décembre 2007 relative à la continuité de l’activité des entreprises en cas de pandémie agricole (annexe consacrée au télétravail) ORSE - Etat des lieux des pratiques de négociation
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