PREFECTURE DE LA LOIRE
prefecture de la loire secrÉtariat gÉnÉral secrÉtariat gÉnÉral aux affaires administratives et economiques service de la coordination et de l'animation interministÉrielle direction departementale des territoires arrete n°1 du 04/01/2010 portant delegation de signature a m philippe estingoy,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2021-037 LOIRE
x VU o[ŒŒš v£îìíò -ðìíðˆµí˚Œ’˚‰š˚u Œ˚îìíòˆ˚o[Z^µÀ ergne t Rhône-Alpes portant approbation de la convention constitutive du GHT Loire et désignant le CHU de Saint-Etienne comme établissement support x VU la délégation générale de signature n°2021-053 du 1er mars 2021 ;
ORGANIGRAMME Préfecture de la Loire-Atlantique DE LA
BUGDÉTAIRE ET DE LA GESTION DES DOTATIONS DE L’ÉTAT Irène CHEVALIER-BIR BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ET DU CONSEIL AUX COLLECTIVITÉS Agnès LESCA DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ Raphaël RONCIÈRE Préfecture de la Loire-Atlantique 6 quai Ceineray - BP 33515 44 035 NANTES N° téléphone du standard : 02 40 41 20
PREFECTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE
PREFECTURE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Direction de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial COMMUNE DE LOIREAUXENCE Par arrêté préfectoral n° 2021/ICPE/085 en date du 19 mars 2021, une consultation du public est prévue à la mairie de Loireauxence, pendant une période de quatre semaines du lundi 19
PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE
Les crues de la Loire, la Borne, le Dolaizon et leurs affluents sont de type torrentiel avec des temps de concentration au niveau du bassin du Puy-en-Velay de l'ordre de 6 à 15 heures pour la Loire, 6 à 13 heures pour la Borne et 5 à 7 heures pour le Dolaizon, Les vitesses d'écoulement et le transport des matériaux sont très importants
PREFECTURE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
prefecture de la loire-atlantique schema departemental des carrieres de loire-atlantique arrete prefectoral d'approbation du 9 juillet 2001 secretariat assure par la
PREFECTURE DE LA LOIRE - savoiegouvfr
PREFECTURE DE LA SAVOIE INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ARTICLE 25 DU DECRET N° 77 1133 DU 21 SEPTEMBRE 1977) NOTICE EXPLICATIVE Renseignements relatifs à la composition du dossier de déclaration d'un élevage La déclaration concernant l'installation que vous envisagez de mettre en service doit
PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE
La préfecture de la Haute-Loire est en charge d’instruire les dossiers de demandes de carte professionnelle des conducteurs domiciliés dans le département de la Haute-Loire L’Imprimerie Nationale est chargée de la fabrication des cartes professionnelles via une plateforme informatique sécurisée
Préfecture de la Loire-Atlantique
La durée de cette enquête peut être prorogée selon les dispositions du code de l’environnement sur décision motivée du commissaire-enquêteur après information du préfet de la Loire-Atlantique Article 2 – M Pierre BACHELLERIE, commissaire de la Marine Nationale à la retraite, est désigné en qualité de commissaire-enquêteur
Organigramme de la Préfecture de Maine-et-Loire
STRATÉGIQUE DE L'ÉTAT M Sébastien TOURAINE DIRECTION DE L'INTERMINISTÉRIALITÉ ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE M Frédéric JOSEPH Chargée de mission Ruralité Mme Monique HEULIN Bureau de la Coordination interministérielle M Saïd ROUIBI Bureau des procédures environnementales et foncières Mme Valérie GRENON Bureau de la politique de
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