Liste des pièces à fournir OBLIGATOIREMENT pour une
o Pour les boursiers ou les étudiants bénéficiant de l’aide médicale gratuite (AMG) : fournir l’attestation de garantie délivrée par la Province de résidence des parents ou la pièce justificative indiquant la prise en charge des frais d’adhésions o pour les étudiants âgés de 28 ans et plus (à voir sur place avec la Cafat)
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR : CONJOINT DE FRANÇAIS
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR : CONJOINT DE FRANÇAIS Vous devrez présenter les originaux et fournir les photocopies des documents mentionnés TOUT DOSSIER INCOMPLET POURRA ÊTRE REFUSE Cadre réservé à l’administration Attestation de communauté de vie à signer en présence de l'administration et du conjoint
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE OU UN
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE OU UN RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION DE DETENTION D’ARMES DE CATEGORIE B CERFA n° 12644*04 rempli lisiblement, daté et signé, faisant connaître les armes déjà (éventuellement) en votre possession et indiquant l’objet précis de la demande (autorisation ou renouvellement, leur
Pièces justificatives à fournir - Site corporate
Pièces justificatives à fournir La requête du demandeur, adressée au greffe de la CIVI, doit contenir les renseignements utiles à l’instruction de la réclamation Elle doit être accompagnée des pièces justificatives indiquant notamment : les nom, prénoms, date et lieu de naissance, profession, nationalité et
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR : PARENT D’ENFANT FRANÇAIS
Pour ce faire, vous devez prendre rendez-vous sur le site internet de la préfecture : www rdv maine-et-loire gouv et venir le jour du rendez-vous, muni e de ce formulaire complété et signé ainsi que de la « liste des pièces à télécharger » ATTENTION : il ne sera pas donné de suite aux dossiers incomplets MAJ082020
LISTE DES PIECES A FOURNIR - mfrcbcom
LISTE DES PIECES A FOURNIR • La photoopie de la arte d’identité (reto verso) ou du passeport • La photocopie de la carte de séjour pour les étrangers • La photocopie du carnet de santé (vaccinations) • La photocopie de la carte vitale de l’élève s’il a plus de 16 ans ou du parent auquel il est rattaché
PIECES A FOURNIR POUR VOTRE CREDIT CONSOMMATION
PIECES A FOURNIR POUR VOTRE CREDIT CONSOMMATION Pour la constitution de votre dossier, nous vous remercions de vous munir des justificatifs nécessaires à la réalisation de votre projet Les justificatifs nécessaires pour chaque emprunteur et la caution éventuelle
Liste des Pièces justificatives - demandelogement35fr
à fournir obligatoirement pour l’instruction de la demande de logement locatif social (Article R 441-2-4 du code de la construction et de l’habitation) IDENTITÉ ET RÉGULARITÉ DU SÉJOUR Pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport) pour chacune des personnes majeures à loger
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PRÉFET DES ALPES-MARITIMES
Préfecture des Alpes-Maritimes
Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques Bureau de la Police Générale / Service des Armes : 04-93-72-25-12 ou 25-23 ou 25-17 Permanence téléphonique du lundi au jeudi de 9 h à 11h 30 mail: pref-armes@alpes-maritimes.gouv.fr site internet de la préfecture: http://www.alpes-maritimes.gouv.fr LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE OU UN RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION DE DETENTION D'ARMES DE CATEGORIE B➢CERFA n° 12644*04 rempli lisiblement, daté et signé, faisant connaître les armes déjà (éventuellement)
en votre possession et indiquant l'objet précis de la demande (autorisation ou renouvellement, leur
nombre) ainsi que le type d'arme demandé (catégorie B1, B2,...) ;➢Photocopie d'une pièce justificative d'identité en cours de validité (carte nationale d'identité ou
passeport) ou titre de séjour en cours de validité pour un ressortissant étranger ;➢Photocopie d'un justificatif de domicile récent (EX : quittance d'électricité, de téléphone,...) ;
➢Extrait d'acte de naissance, de moins de trois mois, avec mentions marginales ;➢Photocopie recto/verso de la licence de tir, délivrée par une fédération sportive de tir agréée par le
ministère chargé des sports, en cours de validité, tamponnée et remplie au dos par un médecin ;
➢ORIGINAL de l'avis favorable délivré par la Fédération Française de tir (feuille verte) de moins d'un an ;
➢Justification de la possession à votre domicile d'un coffre fort (photocopie de la facture d'achat ou
attestation sur l'honneur datée et signée) ;➢Photocopie recto/verso du carnet de tir (pour une demande d'autorisation : vous devez justifier de 3
séances de tirs contrôlés, espacées d'au moins deux mois, dans les 12 mois qui précèdent la demande /
Pour une demande de renouvellement : vous devez justifier de 3 séances de tirs contrôlés, espacées
d'au moins deux mois, par période de douze mois, pendant la durée de validité de l'autorisation) ;
➢Facultatif mais recommandé : votre numéro de téléphone et/ou votre adresse mail ; ➢Photocopies des autorisations à renouvelerAttention : Les dossiers de renouvellement doivent être déposés au plus tard trois mois avant la date
d'expiration de l'autorisation. Tous les dossiers sont à transmettre, par voie postale exclusivement, à
l'adresse suivante : Services de l'État dans les Alpes-Maritimes / Préfecture des Alpes-Maritimes Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques Bureau de la Police Générale / Service des Armes147, boulevard du Mercantour
06286 NICE CEDEX 3
Pour toute précision ou renseignement complémentaire, vous pouvez également vous rendre sur le site :
www.service-public.fr (rubrique :tout " loisirs » / armes).quotesdbs_dbs6.pdfusesText_12