[PDF] Liste des pièces à fournir OBLIGATOIREMENT pour une



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Liste des pièces à fournir OBLIGATOIREMENT pour une

o Pour les boursiers ou les étudiants bénéficiant de l’aide médicale gratuite (AMG) : fournir l’attestation de garantie délivrée par la Province de résidence des parents ou la pièce justificative indiquant la prise en charge des frais d’adhésions o pour les étudiants âgés de 28 ans et plus (à voir sur place avec la Cafat)





LISTE DES PIÈCES A FOURNIR : CONJOINT DE FRANÇAIS

LISTE DES PIÈCES A FOURNIR : CONJOINT DE FRANÇAIS Vous devrez présenter les originaux et fournir les photocopies des documents mentionnés TOUT DOSSIER INCOMPLET POURRA ÊTRE REFUSE Cadre réservé à l’administration Attestation de communauté de vie à signer en présence de l'administration et du conjoint



LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE OU UN

LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE OU UN RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION DE DETENTION D’ARMES DE CATEGORIE B CERFA n° 12644*04 rempli lisiblement, daté et signé, faisant connaître les armes déjà (éventuellement) en votre possession et indiquant l’objet précis de la demande (autorisation ou renouvellement, leur



Pièces justificatives à fournir - Site corporate

Pièces justificatives à fournir La requête du demandeur, adressée au greffe de la CIVI, doit contenir les renseignements utiles à l’instruction de la réclamation Elle doit être accompagnée des pièces justificatives indiquant notamment : les nom, prénoms, date et lieu de naissance, profession, nationalité et



LISTE DES PIÈCES A FOURNIR : PARENT D’ENFANT FRANÇAIS

Pour ce faire, vous devez prendre rendez-vous sur le site internet de la préfecture : www rdv maine-et-loire gouv et venir le jour du rendez-vous, muni e de ce formulaire complété et signé ainsi que de la « liste des pièces à télécharger » ATTENTION : il ne sera pas donné de suite aux dossiers incomplets MAJ082020



LISTE DES PIECES A FOURNIR - mfrcbcom

LISTE DES PIECES A FOURNIR • La photoopie de la arte d’identité (reto verso) ou du passeport • La photocopie de la carte de séjour pour les étrangers • La photocopie du carnet de santé (vaccinations) • La photocopie de la carte vitale de l’élève s’il a plus de 16 ans ou du parent auquel il est rattaché



PIECES A FOURNIR POUR VOTRE CREDIT CONSOMMATION

PIECES A FOURNIR POUR VOTRE CREDIT CONSOMMATION Pour la constitution de votre dossier, nous vous remercions de vous munir des justificatifs nécessaires à la réalisation de votre projet Les justificatifs nécessaires pour chaque emprunteur et la caution éventuelle



Liste des Pièces justificatives - demandelogement35fr

à fournir obligatoirement pour l’instruction de la demande de logement locatif social (Article R 441-2-4 du code de la construction et de l’habitation) IDENTITÉ ET RÉGULARITÉ DU SÉJOUR Pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport) pour chacune des personnes majeures à loger

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[PDF] ATTESTATION DE VENTE N° ______ (n° acte) / ______ (année

Veillez à remplir correctement le dossier d'inscription et fournir toutes les pièces justificatives nécessaires pour que votre dossier soit traité dans les

meilleurs délais. En cas de changement en cours d'année, de situation sociale, d'état-civil, d'adresse ou de numéro de téléphone :

" N"oubliez pas d"en informer la direction des études et de la vie étudiante ». Pièces à fournir pour une PREMIERE INSCRIPTION (originaux et photocopies)

L'original et la photocopie de la carte nationale d'identité française ou du passeport ou du titre de séjour

1 photo d'identité (format 2,5 x 3,5) OBLIGATOIRE POUR LES NOUVEAUX ETUDIANTS

Pour un étudiant mineur, compléter l'autorisation parentale par le représentant légal autorisant l'inscription à l'UNC en y joignant :

La copie de la pièce d'identité de l'autorité parentale

La copie du livret de famille

Photocopie du relevé de notes officiel du baccalauréat (mentionnant le n° INE ou BEA), ou titre équivalent

Fournir la photocopie du diplôme ou du titre équivalent donnant accès au niveau d'études demandé, ou à défaut, une attestation de

réussite officielle

Fournir la traduction en français pour les diplômes étrangers, et attestations de réussite.

Pour la reconnaissance des diplômes étrangers, seul l'ENIC-NARIC est habilité à délivrer les attestations de diplômes obtenus dans un pays

étranger. Vous devez effectuer vos démarches à partir du lien suivant : http://www.ciep.fr/enic-naric-france/

Nous présenter le justificatif de la demande faite en ligne

L'original et la photocopie du certificat de participation à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) ou de l'attestation de recensement si la

journée n'est pas encore effectuée

Si vous êtes boursier(e), fournir :

L'original et la photocopie de l'attestation d'attribution de bourse

L'original et la photocopie de l'attestation de garantie de la Province de résidence de vos parents pour la prise en charge des

couvertures sociales ou de l'Aide médicale

Si vous êtes également inscrit dans un autre établissement que l'UNC (inscription cumulative) : nous fournir votre certificat de scolarité

Un moyen de

paiement par Carte Bancaire, chèque bancaire ou postal à l'ordre de l'agent comptable de l'UNC ou en numéraire couvrant les frais d"inscription dont le montant vous sera indiqué au moment de votre inscription administrative

ATTENTION : Le paiement des droits de scolarité est distinct du paiement de la mutuelle (ne pas prévoir un seul chèque pour les deux

paiements). Pièces à fournir pour une REINSCRIPTION (originaux et photocopies)

Carte'Sup 2020 à présenter obligatoirement

Pour un étudiant mineur, l'autorisation parentale à compléter par le représentant légal autorisant l'inscription à l'UNC en y joignant :

La copie de la pièce d'identité de l'autorité parentale

La copie du livret de famille

Si vous êtes boursier(e), fournir :

L'original et la photocopie de l'attestation d'attribution de bourse

L'original et la photocopie de l'attestation de garantie délivrée par la Province de résidence de vos parents pour la prise en charge des

couvertures sociales ou de l'Aide médicale

Si vous êtes également inscrit dans un autre établissement que l'UNC (inscription cumulative) : nous fournir votre certificat de scolarité

Un moyen de paiement par Carte Bancaire, chèque bancaire ou postal à l'ordre de l'agent comptable de l'UNC ou en numéraire couvrant

les frais d"inscription dont le montant vous sera indiqué au moment de votre inscription administrative ATTENTION : Le paiement des droits de scolarité est distinct du paiement de la mutuelle (ne pas prévoir un seul chèque pour les deux

paiements).

Documents relatifs aux couvertures sociales

à fournir

pour les étudiants de moins de 21 ans

1 photocopie obligatoire des cartes CAFAT et Mutuelle de vos parents sur lesquelles figurent vos nom et prénom

pour les étudiants âgés de 21 ans et moins de 28 ans Renseigner les formulaires d'adhésion CAFAT et Mutuelle Fournir les documents suivants pour chaque fiche d'adhésion :

1 photocopie de la pièce d'identité

1 RIB bancaire ou postal à votre nom

Pour les étudiants non boursiers : Un moyen de paiement

Pour les boursiers ou les étudiants bénéficiant de l'aide médicale gratuite (AMG) : fournir l'attestation de garantie délivrée par la Province de résidence des parents ou la pièce justificative indiquant la prise en charge des frais d"adhésions

pour les étudiants âgés de 28 ans et plus (à voir sur place avec la Cafat)

Liste des pièces à fournir OBLIGATOIREMENT pour une inscription à l'Université de la Nouvelle-Calédonie

Merci de vérifier par vous-même que toutes les pièces sont jointesquotesdbs_dbs14.pdfusesText_20