Conditions générales de transport pour les passagers et les
Les Conditions de transport stipulées par les partenaires de partage de code sont, pour cette raison, incluses dans les présentes Conditions de transport, formant ainsi partie du contrat de transport Il est conseillé de consulter les conditions des vols opérés par un autre transporteur dans le cadre
Conditions générales de transport pour les passagers et les
2 4 Les présentes Conditions générales de transport sont applicables dans la mesure où elles ne sont pas contraires à nos Tarifs ou à la législation applicable, auxquels cas ces Tarifs ou ces lois prévaudraient L’invalidation éventuelle d’une ou de plusieurs dispositions des présentes Conditions générales de transport par toute
Conditions générales de transport de passagers et bagages
2 5 Predominance des conditions générales En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales de Transport et toute autre réglementation que nous aurions édictée pour le transport de Passagers, les présentes Conditions Générales de Transport prévalent, sauf s’il en est expressément stipulé autrement
CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT RELATIVES AUX PASSAGERS ET
Conditions de Transport s’appliquent uniquement si elles sont incluses en référence ou d’une autre façon sur le billet ou tout autre accord conclu avec le Passager Consolidated EU, US and International Regulatory Revisions by BLG in 2005 (Revision 7) With effect from 01Nov05
CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT RELATIVES AUX PASSAGERS ET
Conditions de Transport, et des Avis aux Passagers « VOL AVEC CORRESPONDANCE » caractérise un vol ultérieur permettant un voyage avec correspondance sur le même billet, sur un billet différent ou sur un billet en conjonction
CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT (PASSAGERS ET BAGAGES)
cas, les conditions d'exploitation de transporteur s'appliquent à un tel transport Ces règles sont intégrées aux présentes par renvoi et font partie de ces conditions de transport Pour les conditions de transport des partenaires d'EGYPTAIR (MS) en partage de code, nous vous invitons à consulter leur site Web ou votre agence de voyage
General Conditions of Carriage - Malaysia Airlines
2 1 1 Except as provided in Articles 2 2 to 2 6, these Conditions of Carriage apply to all transportation of passengers and Baggage that we perform for compensation or that other Carriers or companies perform on our behalf 2 1 2 These Conditions of Carriage also apply to gratuitous and reduced fare
RÈGLES concernant le transport des passagers et des bagages d
Règles concernant le transport des passagers et des bagages d'Aeroflot PJSC RI-GD-190G (РИ-ГД-190G) Page 3 sur 63 4 9 Modalités de la modification et de la résiliation de l'Accord de transport aérien du
GENERAL BROKERAGE TERMS AND CONDITIONS
with company rules applicable to the road transporter of passengers, particularly on the matter of managing driving time and rest periods Article 4 – DISPUTES Any disputes that may arise from this contract, concerning both its validity, interpretation, its execution, its termination, their effects and consequences will be submitted to the
Le transport de passagers par voie maritime
Le transport maritime : est une activité économique concernant le transport des marchandises et des passagers par voie d’eau Le transport des passagers a constitué une composante majeure de l’activité maritime, mais l’essor des transports aériens a fortement contrebalancé son maintien
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