C84/1 CHAPITRE 84 REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES
CHAPITRE 84 REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES ; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS Notes : 1 Sont exclus de ce chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68 ; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les
TARIF DES DOUANES - ANNEXE 84 - i Chapitre 84 RÉACTEURS
Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 9 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n os 84 01 à 84 24 ou du n o 84 86, d'une part, et des n os 84 25 à 84 80, d'autre part, sont
SECTION 16 MACHINES ET APPAREILS MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS
CHAPITRE 84 REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINSMECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU Notes 1 - Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; Page 1 of 20
Chapitre 84 - Eidgenössische Zollverwaltung
Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Dispositifs dits "commandes à billes" reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une ma-chine ou un appareil de la Sect XVI
Section XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET
Chapitre 84 REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS Notes 1 - Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en
Chapitre 84 - Eidgenössische Zollverwaltung
Chapitre couvre l’ensemble des machines, appareils, engins et leurs parties qui ne sont pas repris plus spécifiquement au Chapitre 85, à l’exclusion : a) Des articles en matières textiles à usages techniques (no 5911), b) Des articles en pierre, etc , du Chapitre 68, c) Des articles en produits céramiques du Chapitre 69,
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES
REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS 9°) A) Les Notes 8 a) et 8 b) du Chapitre 85 s’appliquent également aux expressions dispositifs à
Extrait de la publication
3 6 Industrie et marche des chaudieres nucleaires 70 3 6 1 Constructeurs de chaudieres 70 3 6 2 Etat actuel de I'industrie des chaudieres nucleaires 71 Chapitre 4 : Calcul economique : le cout de la production d'electricite 75 4 1 Finalite du calcul economique pour les compagnies d'electricite 75 4 2
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