Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2020 Présenté par Valérie PÉCRESSE Présidente du conseil régional d’Île-de-France DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 CP 2020-C28
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Novembre 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France CP 10-937 PARTENARIATS INSTITUTIONS-CITOYENS POUR LA RECHERCHE ET L’INNOVATION (PICRI) APPEL A PROJETS 2010
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE CINQUIEME AFFECTATION CP 16-557
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France CP 04-643 SENSIBILISATION DES LYCEENS A L'HISTOIRE DE LA SHOAH AUTORISATION DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE- FRANCE A SIGNER L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 12 SEPTEMBRE 2003
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
rapport pour la commission permanente du conseil regional d’ile-de-france presente par monsieur jean-paul huchon, president du conseil regional d’ile-de-france decembre 2005 suppression des passages a niveau n° 6 et 7 de franconville chapitre budgétaire : 908 « transports »
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France ANNEXE AU RAPPORT N
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE ET DISPOSITIONS POUR ACHEVEMENT D’OPERATIONS DIVERSES EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX TROISIEME AFFECTATION 2016 CP 16-622
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
€ pour la réalisation d’études de faisabilité pour la création d’un « Parc Napoléon » à Montereau Par délibération n° CP 13-384 du 30 mai 2013, la commission permanente du conseil régional a attribué une première subvention de 30 000 € à ce bénéficiaire pour la
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET SOCIALE CINQUIEME AFFECTATION POUR 2014 CP 14-680
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
VU la délibération n° CR 10-10 du 16 avril 2010 relative aux délégations d’attributions du Conseil régional à sa Commission permanente ; VU la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France ;
[PDF] DOSSIER D INFORMATION
[PDF] être père Egalité Affection DROITS : Congé parental Autorité Séparation Séparation 920 papas isérois témoignent aujourd hui...
[PDF] Choisir l école de langue française
[PDF] DROIT FISCAL DROIT DOUANIER DROIT COMMUNAUTAIRE
[PDF] L intervention des organismes d assurance maladie dans la prise en charge des victimes du terrorisme
[PDF] CONTRAT DE PRET N [ ]
[PDF] DEMANDE D'INSCRIPTION SECONDAIRE AU TABLEAU DE L'ORDRE Questionnaire Personne Physique
[PDF] Service des Affaires Economiques
[PDF] Je ne comprends rien aux différents types de garde!
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE PRÊT BRUSOC
[PDF] Les rémunérations de l exploitant ne sont pas déductibles Les cotisations sociales de l exploitant sont déductibles
[PDF] ECO PRET A TAUX ZERO. Mode d emploi de l éco-prêt à taux zéro mis en place par la loi de finances 2009 en application du Grenelle de l environnement
[PDF] Contrat de travail. Salarié du Particulier Employeur Contrat de travail à Durée Déterminée
[PDF] LA FONDATION ENTREPRENEURS EN DÉTRESSE