QUIZZ T2A - Ministère des Solidarités et de la Santé
QUIZZ T2A Utilisez ce quiz pour tester vos connaissances sur les différentes modalités de la réforme LES 20 QUESTIONS 1 Quelle est la finalité de la réforme de la tarification à l’activité ? 2 Quelle est la relation entre GHM et GHS ? 3 Quelle est la relation entre MERRI et enveloppe MIGAC ? 4
PMSI, T2A et facturation
Exclus de la T2A Les missions spécifiques sont exclues du champ de la T2A, et financées à part : MIGAC : Missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation ex : séances d’éducation thérapeutique en groupe, non facturables à l’Assurance Maladie Financement : montant par mission MERRI :
LISP : FINANCEMENT
Propositions de la SFAP •Dans la T2A: suppression des bornes basses et maintient de la valorisation de la journée en augmentant la 1° et la dernière journée pour éviter de pénaliser les séjours courts et longs • Maintient de la T2A dans les lits non-USP, non-Lisp, ce qui est une incitation financière mais limitée , pour favoriser
GUIDE de La LPPr - Santéfr
Le guide de la LPPr pour les nuls-septembre 2016 4 22 2 La LPPr et le Titre III à l’hôpitalLa LPPr et le Titre III à l’hôpital 2 1 La T2A2 1 La T2ALa T2A à l’hôpitalà l’hôpitalà l’hôpital La T2A constitue le mode unique de financement pour les activités MCO des établissements de santé publics et privés
Rapport: évolution des modes de financement des
Les établissements de santé ont pour mission première et fondamentale de délivrer des soins de qualité A cet égard, les inquiétudes formulées par les critiques de la T2A méritent d’être entendues : avec la T2A on mesure - et l’on sanctionne- les performances en termes économiques de chacun des établissements au risque
Initiation au PMSI - Claude Bernard University Lyon 1
L’arrêté de 22 juillet 1996 rende le PMSI obligatoire pour les établissements de santé privés L’objet du PMSI est la description de la consommation des ressources et non l’évaluation de la qualité des soins, il s’intéresse à ce qui est effectivement réalisé et non à ce qui devrait être fait
L’EPRD GESTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DES ÉTABLISSEMENTS DE
Dans cette période difficile à la fois pour les cadres dirigeants et l’ensemble des équipes hospitalières, cet ouvrage a pour objectif d’aider les établissements à améliorer la performance de leur système comptable en leur fournissant les clés de décryptage d’une réglementation dense, complexe et sans cesse en évolution
Dotation modulée à l’activité en SSR - La fédération
Le tableau porte sur les RHA des années n et n-1, transmis en année n Le tableau est généré pour les établissements concernés par la réforme du financement SSR 1 V 1 CMSS – Casemix des SSRHA/RHA non valorisés Tableau A : Hospitalisation complète - CM 90 ou problème dans le fichier ANO
M ethodes math ematiques pour l’ing enieur
Une des propri et es les plus importantes de la transformation de Fourier est qu’elle permet de transformer une op eration int egrale compliqu ee, la convolution, en un simple produit D e nition 1 6 Soient fet gdeux fonctions int egrables sur IR, c’est a dire telles que
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Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.orgPMSI, T2A et facturation
Avertissement :
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Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.orgStructuration de ce cours
"Cours structuré en 10 parties. Lecture selon votre profil :2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 2
Partie \ Profil MCO SSR HAD Psy Ext.
I. Présentation des 5 champs X X X X X
nomenclatures, terminologiesX X X X X
III. PMSI et T2A en HAD X
IV. PMSI et T2A en SSR X
V. PMSI en Psychiatrie (RIMP) X
VI. PMSI et T2A en MCO X
VII. PMSI et T2A en soins externes " " X
VIII. Facturation hospitalière X X X X
X. Références, sigles X X X X X
Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.orgI. Présentation des cinq
champs "Cette partie est indispensable à la compréhension des suivantes2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière
3Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 4Historique du PMSI
"Aux USA : "Diagnosis Related Groups (DRG) 1967-1987, Pr. Fetter "En Europe : "Systèmes équivalents rapidement déployés "En France : "Loi de 1991 portant réforme hospitalière tiennent compte notamment des pathologies et des modes de prise en "" GH IMLP MSSOLTXp MX VHXO VHŃPHXU 0F2 HQ 1EE1Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 5Historique du PMSI en France
"Informations : "MCO : Groupes Homogènes de Malades (GHM, 1991) "SSR : Groupes Médico-économiques (GHJ puis GMD puis GME, 1997) "Échelle Nationale des Coûts "Budget : "budget global (DGF) ou prix de journée (OQN) "Informations = budget "MCO 2004 : GHM et Groupes Homogènes de Séjours (GHS) "HAD 2005 : Groupes Homogènes de Prise en Charge (GHPC) "Arrêté prestation et arrêté tarifaire publié tous les ans en février "Évaluation médico-économique "Évaluation qualité de codagePr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.orgCoût ou tarif ?
"Bien différencier : "Coût constaté sur un échantillon par une étude de coût, en comptabilité analytique, en incluant notamment : "Coûts directs et variables : médicament, aliments, etc. "Coûts directs et fixes (à répartir) : salaire des soignants, amortissement de la cuisinière, etc. "Coûts indirects (à répartir) : administration centrale, etc. "Le financement de ce séjour : "Parfois directement tarif lié au séjour, comme dans le cadre de la "Parfois impossible à individualiser, comme dans le cadre de la dotation globale de fonctionnement (DGF).2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 6
Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.orgPourquoi HP ŃRPPHQP ³ŃOMVVHU´
(grouper) les séjours ?2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 7
Coût du
séjour (¼)Fréquence
Coût du
séjour (¼)Fréquence
Critères médicaux découverts
groupes groupesPr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.orgDéfinition des secteurs
ex-DGF et ex-OQN "Secteur ex-DGF : "Secteur anciennement sous " dotation globale de fonctionnement » "Désigne : "le secteur public "le secteur privé non lucratif (les ESPIC, anciennement PSPH) "Secteur ex-OQN : "Secteur anciennement sous " objectif quantifié national » "Désigne le secteur privé lucratif "Abus de langage fréquent : " public » pour désigner2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 8
Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 9FOMULILŃMPLRQ SUpMOMNOH"
Champ hospitalisation PMSI Tarification
Médecine Chirurgie Obstétrique
Court séjour OUI
T2A sur la base des GHS, certains
éléments en sus (cf. FICHCOMP et FICHSUP)
Secteur ex-OQN : honoraires à part
Hospitalisation à domicile
OUI T2A HAD (NB : arrêté commun à la T2A
MCO, pourtant bien distinct)
Soins de Suite et de
Réadaptation
Moyen Séjour
OUI Pas de T2A (imminente)
Psychiatrie
OUI (RIMP) Pas de T2A (future VAP)
Soins de Longue durée
Long séjour NON Pas de T2A
Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 10Clarification préalable :
soins externes ou " secteur ambulatoire des soins » (déf. économie de la santé) "Les consultations externes et les actes reliés en MCO ou SSR (pas en PSY)"Selon leur durée et leur nature, certaines prises en charge aux urgences qui sont assimilées à des consultations
"Pour comparaison, les consultations " de ville » "Cela exclut les SEJOURS en lits ou places, dont en particulier : "Les hôpitaux de jour "La " chirurgie ambulatoire » : chirurgie en hospitalisation <12h sans hébergement de nuit"Les séances ou " traitements itératifs » en hospitalisation (dialyse, chimiothérapie, radiothérapie, transfusion, oxygénothérapie hyperbare, aphérèse sanguine)
"Plus complexe en Psychiatrie : consultations du secteur public incluses dans le RIMP (PMSI Psychiatrie). Secteur privé : consultations.
Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 11Aux urgences : frontière entre
"Situation équivoque : "Domicile AE urgences AE domicile, sans mutation vers une autre unité (idem pour autres services si durée <1j) "Deux possibilités en apparence : "Consultation avec facturation des actes externes "Séjour (hospitalisation) avec valorisation T2A (GHS en MCO ou GME en SSR, les actes sont alors inclus forfaitairement) "La circulaire Frontière "Remplace la règles des trois heures "En pratique assez floue mais opposablePr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 12Aux urgences : frontière entre
"un caractère instable, ou un diagnostic incertain,"nécessitant une surveillance médicale et un environnement paramédical qui ne peuvent être délivrés que dans le cadre d'une hospitalisation,
"nécessitant la réalisation d'examens complémentaires ou d'actes thérapeutiques. "Exemples : tentative de suicide médicamenteuse, asthme sévère, traumatisme crânien... INSTRUCTION N°DGOS/R/2010/201 DU 15 JUIN 2010, par la suite formalisée dans les Guides Méthodologiques MCO et SSR.Pr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 13FOMULILŃMPLRQ SUpMOMNOH"
Exclus de la T2A
"Les missions spécifiques sont exclues du champ de la T2A, et financées à part : "MIGAC : "Financement : montant par mission "MERRI : "Financement : majoration globale du montant des soins (ex : +12% pour certains CHU) "Leur définition et paiement accompagne nécessairement la mise en place de la T2APr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 14 des Dépenses (depuis 2005) "Cadre : "Réforme budgétaire et comptable desétablissements sous dotation globale
"Pendant logique de la T2A "Concrètement : "Prévisions puis suivi infra-annuel des recettes et des dépensesPr Emmanuel Chazard
http://emmanuel.chazard.org 2019-01-27 PMSI, T2A, facturation hospitalière 15Historique des modes de financement en
hospitalisation : exemple du court séjour MCO 19832004
Secteur ex-OQN Secteur ex-DGF
Prix de journée
Budget global
T2A =Prix par séjour
Budget global
Prix de
journéeHonoraires des praticiens
T2A = prix par séjour10% 2005
100%50%