Conformément à la Loi J 6 11 du 155 - FASe
STATUTS DE LA FONDATION GENEVOISE POUR L ’ANIMATION SOCIOCULTURELLE (Fase) Conformément à la Loi J 6 11 du 15 5 1998 Table 1 Missions 9 Composition du Bureau 2 Siège 10 Compétences du Bureau 3 Nature du partenariat 11 Composition de la Commission d'examen 4 Rôle de la fondation 12 Compétences de la Commission d'examen 5
POUR L’ANIMATION SOCIOCULTURELLE - mqsousletoile
3 2 1 La loi J 6 11 relative aux centres de loisirs et de rencontres et à la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle (FASe) du 15 mai 1998; 3 2 2 Les statuts de la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle Art 4 Organisation et rôle
Statuts 2014 mise en 12 pages justification manuelle
rencontres et à la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle (FASe) du 15 mai 1998; (ii) les statuts et le règlement interne de la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle 3 Des buts plus détaillés sont contenus dans le projet associatif et institutionnel de l’Association Article 4
Chapitre I Principes - FASe
Les nouveaux statuts de la Fondation genevoise pour l'animation socioculturelle, adoptés par le conseil de fondation en date du 18 octobre 2010 et abrogeant les statuts du 15 mai 1998, sont approuvés Art 8 Mission de la Fondation 1 La Fondation a pour mission de garantir la réalisation par les centres de leur tâche, en assurant, sur
Statuts de l’Association de la Maison de Quartier de - MQV
3 2 1 La loi J 6 11 relative aux centres de loisirs et de rencontres et à la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle (FASe) du 15 mai 1998 ; 3 2 2 Les statuts de la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle
STATUTS DE LASSOCIATION DU CENTRE DE LOISIRS ET DE
3 2 1 La loi J 6 11 relative aux centres de loisirs et de rencontres et à la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle (FASE) du 15 mai 1998 ; 3 2 2 Les statuts de la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle ; 3 2 3 Le projet associatif du centre de loisirs et de rencontres de la commune de Veyrier
STATUTS DE LASSOCIATION DE LA MAISON DE QUARTIER PLAINPALAIS
- La loi J 6 11 relative aux centres de loisirs et de rencontres et à la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle (FASe) du 15 mai 1998 ; - Les statuts de la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle ; - Le projet institutionnel de la maison de quartier de Plainpalais Art 4 Politique d’animation
STATUTS DE L’ASSOCIATION MAISON VAUDAGNE, MEYRIN
3 2 1 La loi J 6 11 relative aux centres de loisirs et de rencontres et à la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle (FASe) du 15 mai 1998 ; 3 2 2 Les statuts de la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle
(Statuts de lassociation MQ de Chêne-Bourg)
4 1 De promouvoir une animation de portée générale concernant la commune de Chêne-Bourg et de ses environs 4 2 De gérer et d'animer La Maison de Quartiers en conformité avec: 4 2 1 La loi J 6 11 relative aux centres de loisirs et de rencontres et à la Fondation genevoise pour l'animation socioculturelle (FAS'e) du 15 mai 1998; 4 2 2
PROJET INSTITUTIONNEL DE L’ASSOCIATION LES CREATELIERS
- Statuts de l’Association - Loi relative aux centres de loisirs et de rencontre et à la Fondation genevoise pour l’animation socioculturelle (J 6 11) - Loi sur la gestion financière et administrative de l’Etat de Genève (D 1 05) - Loi sur la surveillance de la gestion administrative et financière et l’évaluation des
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