Formulaire de transfert interne

Avantage de cette licence : coût identique à une licence loisir mais il n’y a aucune obligation quant au certificat médical Attestation de licence L’attestation de licence est imprimable à tout moment de l’année 2 chemins d’accès pour l’impression de l’attestation de licence : 1 "vos licenciés" →

Règlement sur les transferts de joueurs (mutations)

• Nom de la fédérationet du Club • Logo de la fédération • Le numéro de référence unique (n° licence) du membre • Prénom -Nom de famille • Date de naissance Genre Tous les titulaires de licence européenne de pétanque sont soumis au présent règlement pour les transferts entre les fédérations membres de la Confédération

Transferts - FFCEB

• Toute personne transférée hors de la période de transfert pour les cas – B – C – D A – E – F, peut participer au nom de son nouveau club à des compétitions à partir d e la date du transfert

l’octroi de licence aux clubs et le fair-play ﬁnancier

servir de bailleur de licence pour ses clubs ainsi que les procédures minimales le solde net résultant des transferts de juridique telle qu’une société en nom collectif,

Règlement de l’UEFA sur l’octroi de licence aux clubs et le

tout transfert de joueurs, y compris les prêts : a) joueur (identifié par son nom et sa date de naissance) ; b) date du contrat de transfert/prêt ; c) nom du club de football qui détenait

SAISON 2020/2021 NOTE D’INFORMATION TRANSFERTS INTERNATIONAUX

de licence par le module : création, renouvellement ou mutation, selon le cas Vous retrouverez votre saisie dans « Licences Préenregistrées » et vous y archiverez les pièces du dossier de demande de licence dans l’espace prévu à cet effet, à savoir : Un formulaire de demande de licence 2020/2021 dûment complété et signé

CONTRAT DE LICENCE PVsyst Version 7

En as de néessité de tansfée la liene su un aute poste, l’Utilisateu doit dé sactiver la licence de son poste source, puis utiliser la procédure normale pour la réactiver sur un poste cible Le nombre de transferts autorisés sur une période de temps donnée est limité (3 transferts par mois glissant) 3 Caractéristiques du logiciel