Multirisque Professionnelle
MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE LES ASSURANCES DES BIENS 3 Les assurances des biens 1 1 Les biens assurés Vos locaux professionnels Les bâtiments avec leurs annexes et dépendances (à l’exclusion du terrain et des plantations) ainsi que les aménagements, incorporés à ces bâtiments et qui ne peuvent en être détachés sans être
ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE
1 L’assurance Multirisque Professionnelle est un contrat assuré par BPCE IARD et les prestations d’assistance sont mises en œuvre par BPCE IARD, entreprise régie par le Code des Assurances 2 Selon limites, conditions et exclusions prévues dans les engagements contractuels en vigueur 3 En fonction de l’éligibilité de l’activité
Multirisque Professionnelle - AIC Giovannetti
MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE LES ASSURANCES DES BIENS 4 • Les archives informatiques, c’est-à-dire les disques, disquettes, CD, DVD, bandes magnétiques, cartouches et cassettes La garantie des archives selon les divers événements concernés inclut si nécessaire les frais annexes de reconstitution de celles-ci
QUESTIONNAIRE MULTIRISQUES PRO - Amy Underwriting
Multirisque Professionnelle Author: Accueil Created Date: 5/16/2018 11:45:18 AM
MAAF Conditions generales Multirisque Professionnelle 11031
2 Le contrat Multirisque Professionnelle a pour objet de vous proposer un ensemble de garanties pour vos responsabilités et vos biens professionnels afin de vous permettre d’assurer la pérennité de votre activité
MAAF Conditions generales Multirisque Professionnelle BTP 11036
20 La garantie protection juridique professionnelle p 52 20 1 Les prestations garanties p 52 20 2 Les frais pris en charge p 52 20 3 Les litiges garantis p 53 20 4 Les domaines garantis p 53 21 La garantie optionnelle : protection fiscale p 55 21 1 Les prestations garanties p 55 21 2 Les frais pris en charge p 55 21 3 Les litiges garantis p 55
Multirisque Professionnelle - Assurance Tatoueur
Le contrat multirisque professionnelle s’adresse aux commerçants, artisans et professions libérales En fonction de l’activité du souscripteur et de ses choix, le contrat peut prévoir l’assurance des biens, des conséquences financières de l’arrêt d’activité, de la responsabilité civile
QUESTIONNAIRE DASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE
QUESTIONNAIRE D'ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE (servant de base à l'établissement d'un éventuel contrat) Enseigne commerciale Adresse : N° Siret : Tel : E-mail : Activité principale Activité(s) secondaire(s) Assuré Si vous exercez en NOM PROPRE, Nom / Prénom : Si vous exercez en SOCIETE, Raison sociale :
QUESTIONNAIRE PROPOSITION Multirisque Professionnelle RAM - BAM
QUESTIONNAIRE PROPOSITION Multirisque Professionnelle RAM - BAM Intermédiaire d’assurance : Code courtier : N° ORIAS (www orias fr): Adresse 1 : Adresse 2 : Code Postal : Ville : Tel : Email : Nature de la demande de proposition: Affaire nouvelle Mise à jour contractuelle Avenant modificatif au contrat n° : LE PROPOSANT Raison sociale :
CONDITIONS GENERALES 690200 - iziParty
MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE LES ASSURANCES DES BIENS 5 Ces frais de reconstitution sont ceux réellement engagés par vous dans les 12 mois suivant un dommage aux archives garanti par le présent contrat Ils doivent être justiés r 1PVS MFT BSDIJWFT OPO JOGPSNBUJRVFT JMT DPOTJTUFOU FO – reconstitution de l’information (conception et étude),
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[PDF] Votre ESPACE EXPOSANT vous permet d effectuer toutes vos démarches pour préparer votre participation, en un seul et même endroit.
Conditions GénéralesMultirisque Professionnelle le contrat est constitué :
par les présentes Conditions générales qui précisent les dro�its et obligations réciproques entre vous
et nous, n'est pas applicable l'article L 191-7 du Code auquel le contrat déroge expressément. réglementationLe présent contrat sera sans effet et nous ne serons pas tenu de payer une indemnité ou de fournir
des garanties au titre du présent contrat dès lors que l'exécution du contrat nous exposerait aux
sanctions, interdictions ou aux restrictions résultant des résolutions des N�ations Unies ou aux
sanctions économiques ou commerciales prévues par les lois ou règlements édictées par l'Union
européenne, le Royaume-Uni ou les tats-Unis d'Amérique.Multirisque Professionnelle
so MMA ire 1 sectionpagecontenu du chapitreLes assurances des biens3
5 6 6 7 9 10 10 11 12 13 14 16 18 18191.1. les biens assurés
1.2.Conformité au standard
1.3. responsabilité liée à l"occupation des locaux 1.4. incendie, explosion, risques divers 1.5.événements climatiques
1.6. Catastrophes naturelles
1.7.Attentats et actes de terrorisme
1.8. effondrement 1.9.Dommages électriques
1.10.Dégâts des eaux
1.11.Bris de glaces et enseignes
1.12. Vol et vandalisme
1.13.Bris de machines
1.14.Perte de marchandises en installation frigorique
1.15. Dommages aux marchandises et matériels transportés1.16. Dommages lors des salons, foires et manifestations
Les assurances des
conséquences �nancières de l'arrêt d'activité20 2223
24
252.1. Perte d"exploitation, perte de revenus
2.2.Perte de valeur vénale du fonds
2.3. indemnité de licenciement 2.4.Véhicule de remplacement
2.5. intérimLes assurances de la responsabilité civile et de la défense et recours27 2830
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