Ministère des Solidarités et de la Santé
territoire (FNADT) Pour tout complément d’informations, se reporter à la circulaire interministérielle (ministères de l’Intérieur, de la Santé et des Sports, de l’Espace Rural et de l’Aménagement du Territoire) du XXX relative au lancement d’un plan d’équipement en maisons de santé en milieu rural I I– 2)
Banque des Territoires
Réf : Circulaire NOR NOEATVIOI 8866C - Cahier des charges national des maisons de santé - Conclusions du CIADT du 1 1 mai 2010 Le Président de la République, lors de la clôture, le 9 février dernier, des Assises des Territoires Ruraux a annoncé le lancement d'un plan de développement de maisons de santé pluri-
juillet 2010 Le financement des établissements et services
Maisons d'accueil spécialisées (MAS) Loi 2002-2 , Art L 311-1 et L 312-1 (7°) du CASF Art L 344-1 à 7 et R 344-1 à 2 du CASF (financement) Circulaire ministérielle du 19/02/1985 Décret 78-1211 du 26 décembre 1978 et Circulaire ministérielle n° 62 du 28/12/1978 Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des
le cadre de projets de la création, de l‘extension ou de la
- pour les maisons de santé, en conformité à l‘annexe III au cahier des charges des maisons de santé adossé à la circulaire du 27 juillet 2010 relative au plan d‘équipement en maisons de santé en milieu rural - Il doit faire état d‘un diagnostic territorial fondé sur une analyse fine de l‘offre
LES FINANCEMENTS DES MAISONS DE SANTE PLURI PROFESSIONNELLES
LES FINANCEMENTS DES MAISONS DE SANTE PLURI PROFESSIONNELLES (MSP) I / LES CONDITIONS PREALABLES A TOUT TYPE DE FINANCEMENT Seuls sont éligibles à une aide financière, quelle qu’en soit la source, les projets qui respectent le cahier des charges national (annexé à la circulaire du 27 juillet 2010 relative au plan de déploiement
GRAND EST - SOUTIEN AUX MAISONS DE SANTE PLURI- PROFESSIONNELLES
Conseils Départementaux, Fédérations des Maisons et Pôles de Santé Pluri-professionnelles du Grand Est -, au sein d’un comité de sélection régional défini par la circulaire du 27 juillet 2010 relative au lancement du Plan National d’Equipement en Maisons de Santé
Rappels réglementaires concernant la prévention du risque
Circulaire DGS/EA4 n°2010-448 du 21 décembre 2010 relative aux missions des foyers et maisons Concernés par la circulaire DGS/EA4/2010/289 du 27 juillet 2010
SANTÉ PUBLIQUE
Circulaire DGAS/DSS/DHOS n° 2009-195 du 6 juillet 2009 relative à la mise en œuvre du volet médico-social du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 NOR : MTSA0910552C Résumé : la présente circulaire a pour objet de présenter les mesures relatives au volet médico-social
39 - Maintien des services en milieu rural
- Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires - Circulaire du 27 juillet 2010 portant lancement d’un plan d’équipement en maisons de santé
Circulaire du 28 novembre 2011 relative à l’installation des
Article 35 de la loi no 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’envi-ronnement ; Décret no 2011-1214 du 29 septembre 2011 portant adaptation des dispositions du code de l’urba-nisme relatives aux terrains de camping et aux parcs résidentiels de loisirs
[PDF] organigramme ars
[PDF] ars ile de france adresse
[PDF] arsène lupin gentleman cambrioleur résumé
[PDF] arsène lupin gentleman cambrioleur résumé par chapitre
[PDF] arsène lupin gentleman cambrioleur pdf
[PDF] arsène lupin gentleman cambrioleur livre
[PDF] thème arsène lupin gentleman cambrioleur résumé
[PDF] arsène lupin gentleman cambrioleur film
[PDF] arsène lupin gentleman cambrioleur résumé chapitre 1
[PDF] arsène lupin gentleman cambrioleur fiche de lecture
[PDF] arsene lupin film
[PDF] arsene lupin biographie
[PDF] arsene lupin livre
[PDF] arsene lupin etretat