BUDGET
Le total des dépenses prévues dans ce projet de budget 2008 est de 13 175 000 euros Le total des recettes et des crédits de paiement est, lui, de 12 577 000 euros En matière de recettes , le nombre de demandes de protection parvenant annuellement à l¶Office ainsi
LA REPRESSION DE LA FRAUDE AU PREJUDICE DU BUDGET COMMUNAUTAIRE
AU PREJUDICE DU BUDGET COMMUNAUTAIRE Titre I - Une protection des interets financiers inachevee 49 Chapitre 1 - La pluralitä des incriminations de la fraude au detriment du budget communautaire 51 Section 1 - La mise en oeuvre de sanctions par incrimination nationale 52 I - Les modalites des incriminations nationales 53
TITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES
CHAPITRE 1- LE PRESIDENT Le Président de la CCHVT est le représentant légal de la régie dotée de la seule autonomie financière et il en est l’odonnateu Il pend les mesues néessaies à l’exéution des déisions du onseil communautaire Il présente au conseil communautaire le budget et le compte administratif ou le compte financier
Cadre général Particularités du projet de budget 2011
S’il est confirmé par le conseil de direction, le projet de budget 2011 de l’ETF entrera en vigueur dès que le Parlement européen aura adopté le budget communautaire en décembre 2010 1 Règlement (CE, Euratom) n° 652/2008 de la Commission du 9 juillet 2008 modifiant le règlement (CE, Euratom) n° 2343/2002
BUDGET 2021 - etfeuropaeu
Titre 1 - Dépenses liées au personnel travaillant pour l’ETF: 14 540 000 EUR Le titre 1 représente 68 de la contribution de l’UE, soit une hausse de 3,1 par rapport au budget rectificatif 1 pour 2020 Les dépenses du titre 1 couvriront les coûts estimés afférents aux ressources humaines et aux activités connexes
Charte de gouvernance - cc-madetmosellefr
Titre 1 : Le Conseil Communautaire I- Organisation des séances du conseil communautaire Article 1 : Périodicité des séances et lieu des séances Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre Le président peut réunir le conseil chaue fois u’il le juge utile
Vade-mecum sur lélaboration de projets au titre de la ligne
Avec le soutien financier de la Commission Européenne Vade-mecum sur l'élaboration de projets au titre de la ligne budgétaire communautaire 04 03 03 03
DÉVELOPPEMENT ET PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE
1 3 Une approche systématique envers le développement et la participation communautaire 24 2 ’explication des éléments des activités de développement et de 3 L participation communautaire 27 2 1 L’analyse et l’identification des parties prenantes et de la communauté3 27
Centre de santé Ducuments du projet - Batack online : le
1 Résumé Titre du projet : Microprojet Communautaire de construction et d'équipement d’un centre de santé communautaire dans le village Batack Zone d’intervention : Le projet sera réalisé dans le village Batak groupement Baton rouge, arrondissement de Bandja département du Haut-Nkam dans la province de l’ouest
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