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CONTRAT DE SEJOURok-ACCUEIL DE JOUR 2017
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L’ACCUEIL DE JOUR « L’ARC EN CIEL » EHPAD GIBLAINE - CREHEN
l’accueil de jour « l’arc en ciel » ehpad giblaine - crehen contrat d’accueil i population accueillie et objectifs de l’accueil de jour ii fonctionnement du service iii duree du contrat et frequentation iv prestations assurees par l’etablissement 1- restauration 2- linge et les affaires personnels 3- animation
CONTRAT DE SEJOUR FAM - Bienvenue - PSSL
LA CHASSE DU POINT DU JOUR – B P 10129 LE BAILLEUL – 72205 LA FLÈCHE TÉL : 02 44 71 30 00 – FAX : 02 44 71 30 09 2 Le présent Contrat de séjour définit les conditions d’accueil et d’accompagnement des personnes admises au sein du Foyer d’accueil médicalisé « Le Temps de Vivre » du Pôle Santé Sarthe et Loir
contrat de séjour validé en cvs mars 2017
À défaut, le contrat de séjour est résilié par lettre recommandée avec accusé de réception La chambre doit être libérée dans un délai de 30 jours à compter de la résiliation du contrat de séjour 8 5 Résiliation de plein droit En cas de décès, le contrat de séjour se trouve résilié le lendemain du décès, la facturation
La nécessaire articulation entre le projet personnalisé et le
Selon les dispositions réglementaires, le contrat de séjour (ou le DIPC) doit être signé dans le mois qui suit l’admission, ce qui signifie qu’il s’agit bien souvent d’un contrat type (contrat d’adhésion) assez peu personnalisé 8 7 Non obligatoire pour le contrat de soutien et d’aide par le travail des ESAT
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