Ce cadre de référence a donc pour objet de définir l’analyse de besoins de formation, de décrire les divers niveaux auxquels elle s’applique et de présenter les différentes méthodes permettant de la réaliser
1 5 Exigences de la gestion des documents 1 6 Environnement légal, réglementaire et normatif 1 7 Milieu d’intervention : l’organisation 1 8 Étapes de réalisation en gestion des documents 2 L’analyse de besoins 2 1 Définition, but et objectifs 2 2 Étapes de réalisation d’une analyse de besoins 3 Les outils de gestion
4 Objectifs liés à la santé 5 Mesures de protection sanitaire 6 Surveillance et évaluation du système 1 Introduction Directives 7 Aspects socioculturels, environnementaux et économiques Autres informations 2 Cadre de Stockholm 3 Évaluation des risques sanitaires Éléments à l’appui problèmes de mise en œuvre et de planifi
DE LA PAC ÉTAPES 2 5 CARACTÉRISTIQUES PROCHAINES SOMMAIRE 1 INTRODUCTION DÉFIS ET OBJECTIFS 3 BUDGET DE LA PAC 4 ÉVOLUTION DE LA POLITIQUE ET DES DÉPENSES NOUVELLES 6 RÉALISATION DES OBJECTIFS DE LA RÉFORME Contact: DG Agriculture et développement rural, Unité «Analyse de la politique agricole et perspectives»
La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant une baisse des
1 Introduction 96 2 Planification d’une efSA 97 2 1 Facteurs de déclenchement d’une EFSA 98 2 2 Objectifs et mandat 99 2 3 Budget 100 2 4 Plan d’analyse et besoins d’information 100 2 5 Compilation et examen des données secondaires et des documents de référence 101 2 6 Méthodes de collecte des données primaires 105
Quatre catégories de moyens sont au service de la réalisation des objectifs de vente : 1 - des moyens humains : l’effectif de la force de vente et des autres composantes des services commerciaux, tels que service après-vente et administration commerciale lorsque ceux-ci dépendent de
2 1 Appréciation de l’existence de contrôle interne au sein de l’ETPK : 37 2 2 Appréciation de la permanence du contrôle interne au sien de l’ETPK : 39 2 3 Evaluation définitive du dispositif de contrôle interne de l’ETPK selon l’approche par les
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Module 1
LES ARCHIVES ET LEUR IMPORTANCE
1. Qu"est-ce que les archives?
1.1 Une question à poser...
1.2 Les archives, là où les choses commencent
2. L"objet de l"archivistique
2.1 Information et archives
2.2 Document et archives
2.3 Archives, objet de l"archivistique
2.4 Dossier et donnée
2.5 Les archives et l"organisation
3. L"importance des archives
1.1 Pour les individus
1.2 Pour les organisations
1.3 Pour la société
4. Les caractéristiques des archives
4.1 Authenticité
4.2 Fiabilité
4.3 Intégrité
4.4 Exploitabilité
Annexes
1a Dossier d"archives vs dossier de documentation
1b Les archives de l"individu, les archives du citoyen
1c Utilité des documents d"archives
1d L"importance des documents : le cas de la société Radio-Canada
1e L"importance des archives pour les historiens
1f De l"importance des archives : témoignage d"un chercheur
5. Sources consultées
Module 2
LE CYCLE DE VIE DES DOCUMENTS D"ARCHIVES
1. Le cycle de vie des documents
1.1 La période d"activité: archives courantes
1.2 La période de semi-activité : archives intermédiaires
1.3 La période d"inactivité : archives définitives
1.4 Une application nuancée
1.5 Un concept émergeant : le " records continuum »
1.6 La théorie des " trois âges » à l"ère numérique
2. La double valeur des archives
2.1 La valeur administrative (primaire)
2.2 La valeur historique (secondaire)
3. Sources consultées
Module 3
LE PRINCIPE DE PROVENANCE ET LE FONDS D"ARCHIVES
1. Le principe de provenance ou de respect des fonds
1.1 Définition
1.2 Historique
1.3 Les deux degrés du principe de respect des fonds
1.4 L"application du principe de respect des fonds
2. Le principe de territorialité des archives
3. Le fonds d"archives
3.1 Fonds ouverts, fonds clos
3.2 La situation du fonds d"archives
3.3 Critères pour juger d"un fonds d"archives
4. Études de cas en application du respect des fonds
4.1 La troupe des amuseurs publics
4.2 Le ministère du Travail
4.3 Le ministère des Relations avec les citoyens
4.4 Autres cas
5. Sources consultées
Module 4
LE DISCIPLINE ARCHIVISTIQUE
1. La discipline
1.1 Définition et champ d"application
1.2 Aspect multidisciplinaire
2. Histoire de l"archivistique
2.1 Les conditions d"une histoire de l"archivistique
2.2 L"archivistique dans l"antiquité
2.3 L"archivistique au Moyen-âge et dans l"Ancien régime
2.4 L"archivistique contemporaine
3. La formation et la recherche
3.1 L"enseignement de l"archivistique
3.2 La recherche
4. Annexes
4.1 Typologie des champs de recherche en archivistique
4.2 Périodiques en archivistique et disciplines connexes
5. Sources consultées
Module 5
LE LÉGISLATION ARCHIVISTIQUE
1. Définitions et champ d"application
1.1 Précisions terminologiques
1.2 Champ d"application
2. Éléments pour une législation archivistique
2.1 Caractères généraux des archives
2.2 Législation sur les archives privées
2.3 Responsabilités relatives à l"organisation des services d"archives
2.4 Archives courantes et intermédiaires
2.5 Archives définitives
2.6 Sanctions
3. Législation québécoise en archivistique
3.1 Loi sur les archives
3.2 Loi sur l"accès aux documents des organismes publics et la protection
des renseignements personnels
3.3 Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur
privé
3.3 Loi sur le cadre juridique des technologies de l"information
3.4 Code civil et les lois sectorielles
4. Sources consultées
Module 6
LA PROFESSION D"ARCHIVISTE
1. Qu"entend-on par profession en archivistique ?
1.1 Qu"est-ce qu"une profession?
1.2 Qu"est-ce que la profession d"archiviste?
2. L"éthique professionnelle
2.1 Le code de déontologie
2.2 Le code de déontologie de l"Association des archivistes du Québec
3. Le réseau archivistique
3.1 L"archivistique dans le monde
3.2 Le système archivistique canadien
3.3 Le système archivistique québécois
4. Les enjeux de la profession d"archiviste
4.1 Le rôle social de l"archiviste
4.2 Défis pour le 21e siècle
4.3 La Déclaration québécoise sur les archives
5. Sources consultées
Module 7
LA GESTION DES DOCUMENTS (RECORDS MANAGEMENT)
1. Qu"est-ce que la gestion des documents ?
1.1 Préambule
1.2 Précisions terminologiques
1.3 Définitions de la gestion des documents
1.4. Avantages de la gestion des documents
1.5 Exigences de la gestion des documents
1.6. Environnement légal, réglementaire et normatif
1.7 Milieu d"intervention : l"organisation
1.8 Étapes de réalisation en gestion des documents
2. L"analyse de besoins
2.1 Définition, but et objectifs
2.2 Étapes de réalisation d"une analyse de besoins
3. Les outils de gestion
3.1 Politique de gestion des archives
3.2 Plan de classification
3.3 Calendrier de conservation
3.4 Profil des métadonnées
3.5 Gestion des droits d"accès
4. Sources consultées
Module 8
GESTION DES ARCHIVES DÉFINITIVES
1. Introduction
1.1 Définition des archives définitives
1.2 Spécificités des archives définitives
1.3 Processus de gestion des archives définitives
2. Accroissement des archives définitives
2.1 Définitions
2.2 Modes d"acquisition
2.3 La politique d"acquisition
3. Évaluation des archives définitives
3.1 Définition de l"évaluation archivistique
3.2 Critères d"évaluation
4. Description
4.1 Définition
4.2 Objectifs
4.3 Principes généraux
4.4 Processus de description
4.5 Unités de description
4.6 Normes de description des archives
4.6 Instruments de recherche
5. Conservation
5.1 Définition de la conservation
5.2 Normes de conservation
6. Diffusion
6.1 Définition
6.2 Diffusion des archives courantes
6.3 Diffusion des archives intermédiaires
7. Sources consultées
Module 9
LES SUPPORTS DOCUMENTAIRES EN ARCHIVISTIQUE
1. Introduction
2. Les documents textuels
3. Les cartes et plans
4. Les photographies
5. Les enregistrements sonores
6. Les images animées
7. Les documents numériques
8. Sources consultées
quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18