LA COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES-RIVIÈRES

PROCÈS-VERBAL DU CA

Considérant la Résolution 2020-11-10-CA-05 adoptée le 10 novembre 2020 par le conseil d’administration, aux termes de laquelle était déposé pour consultation le projet de Politique d’admission et d’inscription des élèves;

CADRE D’ALLOCATION DES RESSOURCES ÉDUCATIVES FP FGA

Le Service des ressources humaines procède à la dotation du personnel selon la politique en vigueur à cet effet CADRE D’ALLOCATION DES RES SOURCES ÉDUCATIVES FP – FGA Résolution : CC-15-146 Document n o 2 25 Page 8 de 19

Politique adoptée par le Conseil des commissaires Résolution

Rôle du Service des ressources éducatives Favoriser l’implantation du guide d’application lié à la Politique culturelle auprès des enseignants; Soutenir les initiatives des écoles qui font la promotion de la culture en général;

CADRE D’ALLOCATION DES RESSOURCES ÉDUCATIVES PRÉAMBULE 1 2

CADRE D’ALLOCATION DES RESSOURCES ÉDUCATIVES Résolution : CC-18-594 Document no 2 10 Page 6 de 19 Date : Le 20 mars 2018 16 Reconnaissance des clientèles Pour les classes spéciales, la reconnaissance des clientèles est faite par les services