ACCORDS COLLECTIF DE BRANCHE OU D’ENTREPRISE BOULANGERIE
- Avenant n° 20 du 22 novembre 2016 étendu par arrêté n° 2017-189/GNC du 17 janvier 2017 (JONC n° 9371 du 26 janvier 2017) - - Avenant n° 21 du 17 janvier 2018 étendu par arrêté n° 2018-793/GNC du 10 avril 2018 (JONC n° 9542 du 19 avril 2018)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2016 EXTRAIT DU
Aménagement au sein du CRACL 2015-2016 tel qu’annexé à la présente délibération en l'application de l'avenant n°21 à la concession d'aménagement, - réviser montant de la participation de la Ville à l'opération à 41 255 496,18 € HT (TVA en sus au taux
HÔTEL-BAR-CAFES RESTAURANTS - Direction du Travail et de l
Direction du travail et de l'emploi 12, rue de Verdun - B P 141 98845 Nouméa CEDEX Tél 27 55 72 - Fax 27 04 94 30/08/2016 3 - Avenant n° 18 du 9 novembre 2012 étendu par arrêté n° 2013-967/GNC du 16 avril 2013 (JONC n° 8899
Avenant 22 du 17 novembre 2014 tendu - fo-enseignement-priveorg
L’annexe « Classification » du 21 juin 1999 et l’avenant n° 1 du 12 avril 2000 de la convention collective de l’enseignement privé à distance, dans leur version en vigueur au 17 novembre 2014 (1), sont annulées et remplacées par les dispositions suivantes
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’avenant no 17 relatif à la formation professionnelle, conclu le 3 mai 2016 (BOCC 2016/36), à la convention collective nationale du personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993 (n o 1794) ;
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SALARIES DU PARTICULIER
avenant n° s39 du 21 mars 2014 12 avenant n° s40 du 12 janvier 2018 accord du 17 dÉcembre 2014 29 accord-cadre interbranches du 24 novembre 2016 52 relatif
Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 11 du 15 décembre 2016
BO Santé – Protection sociale –o 2016/11 du 15 décembre 2016, Page 2 Solidarité n III –ADAP eI De LA LOIRe (42002 SAIT-ÉnTIenne) Accord de substitution no 39 du 17 mai 2016 relatif à l’organisation du temps de travail Accord de substitution no 40 du 11 mai 2016 relatif aux institutions représentatives du personnel IV
AVENANT N° 2 - Corsica
VU la convention N° C16SFE12 signée le 14 novembre 2016 entre le Groupement d’Intérêt Public de l’Académie de Corse et la Collectivité de Corse pour la mise en œuvre du grand plan de formation des enseignants en langue corse VU la délibération N° 17/ 238 AC de l’Assemblée de Corse en date du 28 juillet 2017
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