CHAPITRE 8 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
PLU de Laxou Zone UX ADUAN Approbation – mai 2012 83 CHAPITRE 8 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX Cette zone est concernée par des aléas mouvements de terrain et chutes de masses ro-cheuses Les occupations et utilisations du sol peuvent être soumises à interdiction, limita-tions et/ou prescriptions
CHAPITRE IX - REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
Dossier approuvé Zone UX 19 novembre 2012 CHAPITRE IX - REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX SECTION I - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL Article 1 UX - Occupations et utilisations du sol interdites 1 Sont interdites les constructions et installations à usage d’habitat en dehors de celles admises à l ’article 2 UX 2
CHAPITRE IX - REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
Dossier approuvé : 19 novembre 2012 - Zone UX - Modification n°2 : 19 septembre 2016 CHAPITRE IX - REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX SECTION I - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL Article 1 UX - Occupations et utilisations du sol interdites 1
CHAPITRE 6 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
Ville de LUNEVILLE Zone UX Plan Local d’Urbanisme Juin 2013 55 CHAPITRE 6 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX Cette zone est partiellement ou totalement concernée par un risque d’inondation et par un risque lié à une canalisation de transport de gaz naturel Toute demande d’autorisation
CHAPITRE IV : REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
REGLEMENT Modification Simplifiée N°1- Approbation Octobre 2016 CHAPITRE IV : REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX Caractère de la zone La zone UX est une zone correspondant à des secteurs déjà urbanisés et à des secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour
CHAPITRE 6 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
CHAPITRE 6 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX Cette zone est partiellement ou totalement concernée par des risques d’inondation et par la présence de canalisations de transport de matières dangereuses Toute demande d’autorisation d’occupation du sol peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de
CHAPITRE 9 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
Vandœuvre-lès-Nancy Zone UX Modification Mars 2017 71 CHAPITRE 9 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX La zone UX est partiellement concernée par un aléa de retrait-gonflement des argiles Les secteurs exposés sont concernés par un aléa en partie faible et en partie moyen
CHAPITRE 5 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX
PLU de Saulxures-lès-Nancy Zone UX Modification Décembre 2012 49 CHAPITRE 5 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE UX Cette zone est concernée par le périmètre de protection de stockage de gaz et par la présence de canalisations de transport de matières dangereuses Les occupations et
IV : Règlement - Saleux
Règlement applicable à la Zone UA 8 Chapitre I 37 Règlement applicable à la Zone A 37 PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT AU REGARD DES AUTRES LEGISLATIONS
CHAPITRE I RÈGLEMENT APPLICABLE AUX ZONES Na et Np
CHAPITRE I -RÈGLEMENT APPLICABLE A UX ZONE S N a et Np La zone N est destinée à être protégée en raison, soit de la qualité des sites, des milieux
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