Optique / Dentaire 2019 - ALEBA
* affiliés à un régime d’assurance maladie obligatoire français dont le régime local Alsace Moselle ** Tiers payant uniquement en France * La cotisation à l’association, fixée à 0,50€ par mois par membre adhérent, s’ajoute à la cotisation santé, et sera prélevée en sus de la cotisation ci-dessus ** Gratuité au 3 ème
Optique / Dentaire 2019 - ALEBA
* affiliés à un régime d’assurance maladie obligatoire français dont le régime local Alsace Moselle ** Tiers payant uniquement en France * La cotisation à l’association, fixée à 0,50€ par mois par membre adhérent, s’ajoute à la cotisation santé, et sera prélevée en sus de la cotisation ci-dessus ** Gratuité au 3 ème enfant
couverture santé départ - HCR Santé Régime obligatoire
régime de base de la Sécurité sociale, étant précisé qu’elles sont ajustées pour le régime local Alsace Moselle, de sorte que tout assuré bénéficie globalement d’un niveau de couverture strictement identique Les actes en secteur non conventionné sont remboursés sur la base du tarif d’autorité
Caisse Nationale de lAssurance Maladie
caractéristiques du Régime local (RL) : Article 1er : il réécrit l'article L 181-1 du Code de la sécurité sociale pour citer les différentes assurances comprenant des dispositions particulières dans les départements d'Alsace-Moselle Article 2 : il vise la législation AT/MP Article 3 : il précise les modalités de financement du TMLAM
Optique / Dentaire 2016 - LCGB
* affiliés à un régime d’assurance maladie obligatoire français dont le régime local Alsace Moselle ** Tiers payant uniquement en France * La cotisation à l’association, fixée à 0,50€ par mois par membre adhérent, s’ajoute à la cotisation santé, et sera prélevée en sus de la cotisation ci-dessus ** Gratuité au 3ème enfant
Optique / Dentaire 2016 - LCGB
Après intervention du régime obligatoire (5) Non pris en charge par le régime obligatoire (sur présentation de l’original de la facture) (6) Indemnité limitée aux frais réels PMSS: plafond mensuel de la Sécurité sociale, réévalué chaque année (3 218 € en 2016) Prestations en vigueur au 1 er janvier 2016 Régime général
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