Compte rendu de la séance du 30 mars 2014
Secrétaire de séance : Benoit KOLLY Monsieur Alain MADER, membre du Conseil municipal le plus âgé, prend la présidence du Conseil et ouvre la séance ayant pour ordre du jour l'élection du Maire et de ses Adjoints M BRUN Nicolas et M Jean FOURQUIER sont nommés scrutateurs et M Benoit KOLLY, secrétaire de séance
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT PROCES-VERBAL
DGS/P/M CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT 27E SEANCE ORDINAIRE DU 24 AVRIL 2003 A 19H SALLE DE CONFERENCE SAINTE BARBE ORDRE DU JOUR I FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE A Désignation du secrétaire de séance Monsieur Jean-Paul STOTZ est désigné à l'unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance
Conseil Communautaire Compte-rendu de la séance du 26/09/2017
1- Validation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 06 2017 et désignation du secrétaire de séance Les délégués communautaies décident, à l’unanimité, de p océde pa un vote à main levée et nomment Patrick BOLAY, secrétaire de séance et valident le compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 06 2017
2009-5 CR du 10 nov 2009 - SMADESEP
Nov 10, 2009 · Cette séance réunissait le S M A D E S E P et les Communautés de Communes d’Ubaye Serre-Ponçon, du Guillestrois, du Pays des Ecrins et du Briançonnais Une convention va être examinée lors de cette séance pour valider les discussions de la veille, ce projet conventionnel étant ensuite proposé aux Communautés de Communes concernées
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Mme le Maire indique, qu'avant l'ouverture de la séance du Conseil municipal, deux présentations sont organisées relatives - Au projet d'aménagements de lutte contre les mondations et le ruissellement agricole sur le talweg du Lay Mme le Maire donne la parole aux fonctionnaires de la Métropole présents, Mme SIBEUD et M
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13
SECRÉTAIRE M Tugdual LAOUENAN Directeur Général des Services M le Maire ouvre cette séance de travail à 19h Il salue les Conseillers présents et le représentant de la presse POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE Vu les articles L 2541-6 et L 2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Comité Syndical Séance du 12 juin 2003
Après dépouillement par le Président de séance, le Secrétaire et les assesseurs, M Jean-Luc BARBERON obtient trente-sept (37) voix Il déclare accepter la fonction de Président Le Comité Syndical réuni sous la présidence de M Claude GENTZBITTEL, Doyen d’âge de l’Assemblée et
Genay “De peur je n’ay” - Village authentique et dynamique du
Le Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 1 1 juin 2020 est approuvé à la majorité Pour Contre VOTE Abstention 26 M TOUZOT Mme KLINGELSCHMITT M MAUGEIN Ado té à la ma orité Madame Le Maire soumet à l'approbation de l'assemblée le compte-rendu de la séance du 3 juillet 2020 Le Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
19ème COURSE de COTE Nationale PEA de LA BROQUE
M Norbert HARTZ (L) C018 ACL Secrétaire du Collège Mme Véronique DUPAYS 30612 0323 Observateur : M Gérard LEGIOT Directeur de Course : M Jean-Jacques SICHLER 17663 0323 Directeurs de Course Adjoints : M Franck MADER 187546 0323
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[PDF] Vous souhaitez inscrire votre enfant au sein du SPCOC Basket, veuillez trouver ci-dessous la liste des documents à nous fournir au plus vite :
[PDF] Les soussignés : Monsieur (Madame) (indiquer le nom, prénom, nationalité, adresse). Monsieur (Madame) (indiquer le nom, prénom, nationalité, adresse).
[PDF] 2007-2013 Sept territoires, sept expérimentations urbaines